né le 13 Mars 1977 à MARSEILLE (13000), demeurant ...-13006 MARSEILLE représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assisté de la SCP CARLINI ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE

[E] [Y] C/ [N] [B] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SIMONI SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

MAYNARD - SIMONI la S.C.P.

10057 [P] [Y] C/ [I] [F] [W] [C] [O] [G] Grosse délivrée le : à :la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP MAYNARD - SIMONI

SEPTEMBRE 2011 FG N° 2011/541 Rôle N° 10/15178 [C] [D] divorcée [V] C/ [S] [V] Grosse délivrée le : à :SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL SCP MAYNARD SIMONI

Société CAISSE D'EPARGNEET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR C/ [H] [A] [V] [B] [U] [B] [C] [F] [S] [I] Grosse délivrée le : à la la SCP BLANC-CHERFILS :la SCP MAYNARD - SIMONI

. # Gabriel Simon proti Soudnímu dvoru Evropských společenství. # Věc 15-60.

[J] [O], en qualité de liquidateur judiciaire à la liquidation de la société See Simeoni, 2°/ à la société ACODI, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société l'agence

Simon A..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Douai, en date du 28 mars 2018, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires britanniques, en exécution d'un mandat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine Y..., née Simon, demeurant ..., en

diffusion, dont le siège est 32, rue de la Boëtie, 75008 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1993 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit de Mme Marie-Catherine Lahonde Simon

[YP] [UZ], domicilié à l'association Simone Veil-AOFPAH, [Adresse 4], pris en qualité de directeur général de l'association Simone Veil-AOFPAH, ont formé le pourvoi n° G 20-23.225 contre le jugement

MAYNARD - SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 16 décembre 2008 enregistré au répertoire général sous le n° 06/6323.

O.B N°2014/ Rôle N° 13/16848 [N] [Q] SARL J2M REAL ESTATE C/ [H] [Y] [P] [J] épouse [Y] Grosse délivrée le : à :ME ERMENEUX ME SIMONI

Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 décembre 2021. Le Président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.

Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 décembre 2021. Le Président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.

Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.

déterminer l'origine et les causes des infiltrations affectant le centre de loisirs Joliot-Curie à Argenteuil (95100) en présence de : - la société Obm Construction ; - la société Terideal Fpb Simeoni