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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000041820853
22 avril 2020
22 avril 2020
en 2017 dans une revue médicale américaine, de valeur scientifique non établie, relative à l'association entre hydrocortisone, vitamine C et thiamine dans le traitement des seuls chocs septiques et sepsis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00594
1 avril 2015
1 avril 2015
précisément l'avant-veille de la reprise du travail, portant une période d'arrêt de travail différente (de 9 jours pour le service des urgences de l'hôpital provincial et de 20 jours pour le Docteur Seddik
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA04065_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Un écoulement purulent au niveau de la cicatrice ayant été constaté, l'intéressé a alors subi une nouvelle opération le 25 juin 2013 pour traiter un sepsis post-opératoire.
Source officielleCabinet C
635cc3740d69e87f74e6c09e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCabinet B
680b272c52e1c4f57706f1b7
24 avril 2025
24 avril 2025
SEKKAKI, conseiller faisant fonction de président, M.
Source officielleChambre Commerciale
69f43ee8cdc6046d472e3835
30 avril 2026
30 avril 2026
[C] [A] s'agissant d'un bâtiment indépendant d'un rez-de-chaussée à usage de restaurant et d'un étage à usage de logement de fonction situé section ZA, n°[Adresse 4] [Adresse 1] à Seyssins. 3.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0120JUD000153303
20 janvier 2009
20 janvier 2009
Mümtaz Şerefli [1] et Şerif Necip Şerefli [2] , et M mes Engin Onay, Gülümser Şerefli, Aslı Şerefli, Firuzan Topaloğlu, Habibe Rona, Nevcihan Ertuğlu, Gülümser Ertan, Firdevs Hepgül Selçik
Source officielleCabinet D
6284907d498a54057d102ee1
12 mai 2022
12 mai 2022
SEKKAKI, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officielleChambre des Terres
62849082498a54057d102eff
12 mai 2022
12 mai 2022
SEKKAKI, conseiller et Mme TEHEIURA, magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Papeete en qualité d'assesseur dans une formation collégiale, qui ont délibéré conformément
Source officielleCabinet B
65a23d907ca18b0008e582a1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
SEKKAKI et Mme MARTINEZ, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleChambre Sociale
65a23db37ca18b0008e582b3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
SEKKAKI, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officielleChambre Sociale
65a23db77ca18b0008e582b5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
SEKKAKI, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la
Source officielleChambre Sociale
67835aa3acfa46bc801ab687
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SEKKAKI, Conseillers qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme SOUCHÉ ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les
Source officielleChambre Sociale
67835aa3acfa46bc801ab68b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SEKKAKI, Conseillers qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme Imera SOUCHÉ ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officielleChambre Sociale
67835aa3acfa46bc801ab68d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SEKKAKI, Conseillers qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme SOUCHÉ ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les
Source officielle3ème chambre
DTA_2003251_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
B était affecté à la DCN mais au service des transmissions d'infrastructure de la Marine (SERSIM) de Toulon du 1er janvier 2005 au 1er janvier 2009, puis au service des système 'information (DIRISI) de
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00220
17 février 2026
17 février 2026
[W] [F] et la société [1], les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la commune de Seyssins, et les conclusions de M.
Source officielleChambre 1-6
6364ba6ae405357f749ea61c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Dans les suites immédiates de la cure d'hallux valgus des deux pieds, il est constant que Mme [Y] a présenté un sepsis bilatéral à staphylococus aureus.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0911DEC002432216
11 septembre 2018
11 septembre 2018
conjointement Franco CAZZANIGA 22/08/1939 Rome 9 000 EUR Annamaria CECCHINI 19/06/1942 Rome 9 000 EUR Giancarlo CENCI 26/01/1944 Rome 9 000 EUR Foyer [4] Rosa SENSI
Source officielle6ème chambre
DTA_2109105_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Du 8 juin au 12 juillet 2010, Mme C est à nouveau hospitalisée en raison d'une récidive de sepsis avec une hyperthermie et un syndrome inflammatoire.
Source officiellePage 20 sur 48