procédure abusive : - 1 500 € à Madame [E] [N] veuve [H], Madame [O] [H] et Monsieur [A] [H], - 1 500 € à Madame [M] [K], Madame [C] [F] épouse [W] et Madame [U] [F] épouse [G] [P], - 2 000 € à Me Rodolphe

Sous réserve que Me Prezioso renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, l’Office français de l’immigration et de l’intégration versera une somme de 1 200 euros à Me Rodolphe

Rodolphe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1988 par la cour d'appel de Fort de France, siégeant à Cayenne, au profit de la Société maritime et industrielle de la Guyane

Rodolphe D..., demeurant ..., 8 / de M. Cyril E..., demeurant ..., 9 / de M. Fred F..., demeurant ..., 10 / de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Marie-Françoise ROUX,

RODOLPHE DEMEURANT ..., DOMAINE DE BEAUREGARD, A LA CELLE SAINT-CLOUD YVELINES , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES RESPECTIVEMENT AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LES 27 FEVRIER

ET A SON FILS RODOLPHE X...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS Situé [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Fanny LAUTHIER de l'AARPI AKCS AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, toque D372, Assisté de Me Rodolphe

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Article 2 : L’expert, qui prêtera serment, avertira d'urgence par tous les moyens à sa convenance, la commune de Choisy, EPF 74 et Maître Rodolphe Merlin en charge de la succession de Monsieur A...

COMMANDE A LA MEME ENTREPRISE, A DES CONDITIONS IDENTIQUES D'UN AUTRE GROUPE D'IMMEUBLES ; QU'APRES EXECUTION DES TRAVAUX, LA SOCIETE ENTREPRISE VANDEWALLE, DEPUIS LORS DECLAREE EN ETAT DE FAILLITE, RODOLPHE

Rodolphe X..., domicilié à Urcy à Gevrey Chambertin (Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1987 par la cour d'appel de Dijon, au profit de la société anonyme CHEVALIER MARTIN-SOBOCER,

Rodolphe A..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 2°) de M. Fabrice X..., 3°) de M. Frédéric X..., demeurant tous deux ...

Rodolphe Z..., ès qualités de liquidateur de la société C.R.B., demeurant 18, Motel du Golfe, 62520 Le Touquet, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le

Rodolphe Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1999 par la cour d'appel de Caen (1re Chambre civile), au profit de Mme Colette X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

A B, représenté par Me Rodolphe Piret, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 septembre 2019 par laquelle le président de la communauté de communes de la Terre des deux Caps a refusé de

D... et Me Rodolphe Prezioso. Le président de la 3ème chambre, Signé P-Y.