Janvier 1998 à [Localité 3] (PAKISTAN) de nationalité Pakistanaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline

[W] [Z] né le 16 Mars 2004 à [Localité 2] VIETNAM de nationalité Vietnamienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline

Ordonnance n° 34 --------------------------- 17 Mai 2018 --------------------------- RG no18/00030 --------------------------- Roseline X..., Steve X...

Mademoiselle Sylvette D..., demeurant ... à Saint-Jean-le-Blanc (Loiret), 7°/ Madame Marylène Z..., demeurant HLM de la Gatte, escalier 3, appartement 21 à Bergerac (Dordogne), 8°/ Mademoiselle Roselyne

en cassation d'une décision rendue le 15 mars 1985 par la Commission de première instance du contentieux de la sécurité sociale de Lille, au profit de la société à responsabilité limitée Pierre ROTELLINI

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'intérêt collectif agricole des viticulteurs charentais (SICA), dont le siège est à Bougneau (Charente-Maritime), Les Robelines

définitive, subi une érosion importante, en raison de la baisse des valeurs boursières sur lesquelles il était placé, il doit néanmoins être précisé que Monsieur Bernard X... et son épouse, Madame Roselyne

en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1987 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Bernard A..., électromécanicien, demeurant La Charrie commune de La Chapelle-Rosselin

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Y..., née Roseline Z..., commerçante, demeurant ... à Sermoise-sur-Loire, Nevers (Nièvre),

Bernard X..., demeurant ..., 2 / de Mme Roseline X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

(Drôme), pris personnellement et ès qualités de leurs trois enfants mineurs : Céline, Isabelle et Roseline, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

dont le siège est ..., La Grillerie, 83240 Cavalaire-sur-Mer, en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Roseline

REPUBLIQUE FRANCAISE Au nom du peuple français La cause a été entendue à l'audience publique du tribunal de commerce de Thonon les Bains tenue le 08 janvier 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Roseline

Vu le pourvoi, enregistré le 11 juillet 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté par Mme Roselyne A épouse B, demeurant adr>... ; Mme B demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la

devant la Cour composée de : Monsieur Thierry MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : Monsieur Lilian ROBELOT

demeurant [Adresse 4] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL : Elise DACQUAY, Vice-Présidente, siégeant à Juge Rapporteur avec l’accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Roselyne

[R] [B] & [Z] [S] ARNAUD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET

sa qualité de mandataire judiciaire et de commissaire à l'exéc ution du plan de la SARL NICO ET FRANCK, désigné par jugement du Tribunal de Commerce de NICE le 29 Novembre 2018 représentée par Me Roselyne