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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86255
21 mars 2002
21 mars 2002
POUGNAND S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd86293
26 mars 2002
26 mars 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
6163964d5fe465b53b77f546
21 octobre 2010
21 octobre 2010
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
6163a6161d97f2f687d913ac
18 novembre 2010
18 novembre 2010
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c1bd3db21cbdd8929c
1 octobre 2007
1 octobre 2007
POUGNAND S.E.L.A.R.L. DAUPHIN & MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE REQUETE EN INTERPRETATION D'ARRET DU 01 OCTOBRE 2007 S.A.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0904DEC007142812
4 septembre 2018
4 septembre 2018
Il rappela, par ailleurs, qu’un couteau avec une lame droite de quatorze centimètres avait été retrouvé près du corps de L.M., ainsi qu’à sa ceinture, un poignard oriental de vingt-et-un centimètres de
Source officielleChambre Commerciale
6035c0280d0bef2789805466
3 mars 2016
3 mars 2016
FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC la SCP POUGNAND
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb18
10 avril 2008
10 avril 2008
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-263
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Aucun des témoins interrogés sur les lieux de l’incident ne déclara avoir vu le requérant poignarder la victime mais, deux jours plus tard, l’un des témoins, T, fit aux policiers une déclaration mettant
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3184700-3546156
29 juin 2010
29 juin 2010
Une procédure pénale fut ouverte à son encontre suite au meurtre du propriétaire d’un magasin de téléphonie mobile retrouvé poignardé. Le 5 janvier 2002, le requérant fut placé en garde à vue.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1005DEC002454706
5 octobre 2010
5 octobre 2010
Le 13 mars 1987, T.E. raconta aux policiers avoir été poignardé par deux individus qu'il n'avait jamais vus auparavant. Il affirma ne pouvoir les identifier en raison de l'obscurité.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210340
25 juin 2020
25 juin 2020
pour "m'exécuter" », - un appel téléphonique de l'intimé à sa soeur également pharmacienne, le 7 mai 2008, pour lui dire que Mme W... ne servait à rien et qu'elle cherchait à lui donner un « coup de poignard
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f15
19 mars 2002
19 mars 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e04
24 février 2004
24 février 2004
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Pascal, le 14 Mars 2006c/Monsieur A
6253c99abd3db21cbdd88c64
17 janvier 2007
17 janvier 2007
comparant, représenté par Maître MOUTON, avocat au barreau de TOULOUSE GAN ASSURANCES domicile élu : SCP LARRAT avocat 8 rue Jules de Rességuier 31000 TOULOUSE Partie intervenante, représentée par Maître POIGNANT
Source officielleChambre Commerciale
60375d7f1371843ad2d30fb8
2 avril 2015
2 avril 2015
RG N° 10/04451 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Hervé-Jean POUGNAND la SELARL LEXAVOUE
Source officielle2ème Chambre B
65321ab99e4ea48318f5ac3b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
séparation effective et jusqu'au partage, dont le montant devra être déterminé lors des opérations de partage, - désigné pour procéder aux opérations de partage : ' Maître [Z] [W], notaire associé, SCP Poignand
Source officielleSixieme Chambre
68e5eff7940fdbe4ba0776ed
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Monsieur [R] [J] SOCIETE URIOZ [Adresse 3] [Localité 4] comparant en personne DEFENDERESSE Madame [I] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] non comparante et représentée par Me Cynthia POIGNANT
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd8598f
12 septembre 2001
12 septembre 2001
15 avenue des Allobroges BP 108 74201 THONON LES BAINS CEDEX INSTITUT FRANCAIS DES PRATICIENS DES PROCEDURES COLLECTIVES (IFPPC) 13 rue des Pyramides 75001 PARIS représentés par la SCP HERVE JEAN POUGNAND
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b57
17 décembre 2001
17 décembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officiellePage 20 sur 38