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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

67096c9506866c0645d284fa

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

PONANT JARDIN [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me François VITERBO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1410 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame ROBERT, Vice-Président assistée de Lénaig

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402965_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

reconnue comme accident de service, qui a conduit les médecins experts à évaluer les incapacités permanentes partielles qui en ont résulté à 20% au titre d'un syndrome post-traumatique, à 4% pour son poignet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210196

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Rappel des faits médicaux : Traumatisme du poignet gauche chez une droitière.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02235

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

Par les avis d'inaptitude qu'il a émis, le médecin du travail a fait état de la nécessité pour le salarié de ne pas effectuer de mouvements répétitifs du poignet.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65aa28dba34ad10008581b4e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le 19 mars 2014, Mme [K] [E] épouse [H] a déclaré deux affections relatives à ' une teno-synovite de Quervain' et 'une téno-synovite de Quervain bilatérale, 2 mains et poignets gauche et droit' sur la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e3c

Appel

5 décembre 2001

5 décembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03406_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

La SARL Le Ponant Plage, qui compte en son sein deux associés à hauteur de 50% du capital chacun, Mme C, gérante, et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201047

Cassation

3 juillet 2008

3 juillet 2008

X..., masseur-kinésithérapeute, a coté, à plusieurs reprises, le même jour et pour la même patiente, un AMS 9 pour la rééducation des deux épaules et un AMS 7 pour la rééducation du poignet ; que la caisse

Source officielle
TJ

REFERES

69d55d8ccdc6046d4770f855

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Aux termes de ses conclusions, le Dr [M] retient comme lésions imputables directement, de manière certaine et totale avec l'accident du 30 août 2022, des dermabrasions multiples du poignet gauche, de la

Source officielle
CA

5e Chambre

63c10a75bf9fd47c90a13f10

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Un dernier arrêt de travail est produit pour la période du 22 novembre 2018 au 10 janvier 2019 pour 'atteinte poignet gauche : impotence fonctionnelle.'

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b8a81daa831884f676

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Le certificat médical initial, établi le 21 avril 2017, fait état d'une fracture 1/3 inférieure du radius poignet gauche avec prescription d'un arrêt de travail jusqu'au 30 mai 2017.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696a08edcdc6046d4780b59c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La cicatrice de la face interne du poignet de 9 cm est très fine. Au total la séquelle de la fracture du poignet gauche est minime.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6700d6e2836fac7141b7e90f

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le certificat médical initial établi le lendemain mentionne des douleurs épaule et poignet gauches.

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6786dd28df5b5c7d10caba21

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le certificat médical initial du 28 août 2021 évoque une « Contusion poignet D ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e95ed53ea43407b9112937

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

L’employeur a indiqué dans son questionnaire que Monsieur [J] n’était pas concerné par les travaux comportant des mouvements répétés de flexion/extension du poignet, s’agissant de travaux variés et non

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

696138cdcdc6046d47c42fa4

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il souligne que ces travaux comportent des mouvements de flexion et de rotation du poignet à raison d'une heure et demi par jour, que M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6700d6d4836fac7141b7e878

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le certificat médical initial en date du 11 mai 2020 mentionne les éléments suivants : « chute au travail sur l'hémicorps droit ' entorse du poignet droit ' polycontusions ».

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

686f4a0d1cd28a275e6bd913

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Mme [B] a déclaré à la [13], le 15 juillet 2019 être atteinte d'une tendinopathie des poignets droit et gauche avec tenosinovite de quervain.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d6d0e12c85000874b0a8

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

- douleur du poignet droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89dff

Appel

5 février 2008

5 février 2008

a été obtenue mais qu'il persiste au niveau du poignet gauche une gêne fonctionnelle importante en raison des séquelles osseuses et articulaires du poignet difficilement correctibles, qu'il existe en

Source officielle