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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
Donne défautc/M. X
6137217acd580146773f4178
16 juillet 1991
16 juillet 1991
Patrick X..., agent général d'assurances, demeurant à Narbonne (Aude), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleciv3
61372361cd58014677409045
14 décembre 1999
14 décembre 1999
Patrick A..., ès qualités de représentant des créanciers de la société Guerra Tarcy, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdbb1034158689026d067c9
5 février 2019
5 février 2019
FAITS ET PRETENTIONS Suivant contrat à durée indéterminée du 9 février 2011, Monsieur Patrick X... a été engagé par la société Horizon Software en qualité de directeur commercial Europe/Middle
Source officiellecr
édure suiviec/Patrick Z
613725efcd58014677421a95
29 novembre 2000
29 novembre 2000
l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 19 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Patrick Z... pour abus de biens sociaux, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu
Source officielleD.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE - 9H30
69c50ecacdc6046d47066892
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Numéro de Minute : Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 001468 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX JUGEMENT DU 02/07/2025 Demandeur : CONCORDE (SASU) [Adresse 1] [Localité 1] représentée
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f43d4
20 février 1991
20 février 1991
YH... de Miguel, 10°) Mme Patricia P..., 11°) M. Eric Q..., 12°) M. Manuel U..., 13°) Mme Brigitte XP..., 14°) M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210175
8 mars 2018
8 mars 2018
Patrick Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 mai 2015 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe57
12 novembre 2012
12 novembre 2012
Patrick, le directeur des systèmes d'information est alors contacté afin qu'il se joigne à nous. (…).
Source officiellecr
61372625cd580146774234d8
2 mai 2002
2 mai 2002
Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 2001, qui, pour vol aggravé, a condamné le premier à 3 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162c832b820aa60963d8461
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Les conditions générales du contrat d'affacturage prévoient : ' Article 5 : ..L'adhérent établit ses remises de créances sur fichier informatique au moyen de CGA Contact ou de l'application CGA Remise
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60351ae7bc5eae4638fb1eb7
17 juin 2016
17 juin 2016
Patrick BIROLLEAU, président et par Mme Patricia DARDAS, greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 06
69f4cd88cdc6046d47391fbe
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officiellecomm
613721d2cd580146773f7ba8
12 janvier 1993
12 janvier 1993
Y... est entré en contact avec deux clients de la société OMS ; que comptetenu de ces agissements la société a décidé, le 23 décembre 1986, de résilier son contrat avec lui et l'a assigné quelques jours
Source officiellesoc
6137216dcd580146773f3a6d
30 janvier 1991
30 janvier 1991
Patrick A..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), ci devant et actuellement ...
Source officiellesoc
61372108cd580146773f06aa
23 mai 1989
23 mai 1989
cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1985 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de : 1°) Monsieur Alain Z..., demeurant à Voray-sur-l'Ognon, Rioz, (Haute-Saône), 2°) Monsieur Patrick
Source officiellesoc
61372118cd580146773f0ed4
21 décembre 1989
21 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Patrick Y..., "Enseignes Y...", demeurant ... au Havre (Seine-Maritime
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6896d66bfd8bd33bb83ea4c9
8 août 2025
8 août 2025
Numéro d'inscription au répertoire général N° RG 25/02226 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JHEF Décision déférée ordonnance rendue le 06 Août 2025 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Patrick
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-cf53bac985297d49222198668d59ec6403b7a272
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Jean-François Bertrand devant le Conseil d’Etat contre la décision SAN-2025-06 M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-c1b4ed03783bbe9743d9e2a3fe202fe729a8c73e
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Jean-François Bertrand devant le Conseil d’Etat contre la décision SAN-2025-06 M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-c591f3995c14404de3315acfd26273c68dd81e36
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Jean-François Bertrand devant le Conseil d’Etat contre la décision SAN-2025-06 M.
Source officiellePage 20 sur 183