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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
653a06a5d0451e8318d0ea70
25 octobre 2023
25 octobre 2023
MATHIS, Conseiller, chargé du rapport et devant Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère.
Source officielle9e Chambre B
60343ecee780742ffc53a7ad
13 janvier 2017
13 janvier 2017
MATHIS, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleChambre 4-6
69d0a468cdc6046d47112cc8
3 avril 2026
3 avril 2026
au barreau de TOULON INTIME Monsieur [O] [V], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Marjorie MEUNIER, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE D'INCIDENT DU 3 AVRIL 2026 Nous, Pascal
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008160296
14 mars 2005
14 mars 2005
Vu la requête sommaire et les mémoires complémentaires, enregistrés les 13 août 2002, 13 décembre 2002 et 4 février 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Pascal
Source officielleChambre 4-6
678b47128cafc520068c1653
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-6
6808779353f7b81e1a5eb107
18 avril 2025
18 avril 2025
Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-6
680c6dc7fe1a38d696f20fb2
25 avril 2025
25 avril 2025
Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2301517_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Il soutient que le permis de construire prévoit que la liaison de la résidence avec la rue Mathias Piermantier se fasse en empruntant la parcelle cadastrée 208 dont il est propriétaire ; qu'il s'oppose
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2301690_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 et 27 mars 2023, Mme B D et Mme A C demandent au tribunal de faire rétablir l'accès à leur parcelle bloqué par la pose d'un
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454954.20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 14 avril 2022. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2507337_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
R. 531-1 du code de justice administrative : 1°) de désigner un expert chargé de constater contradictoirement l’existence, l’état et le tracé des canalisations d’assainissement situées sur les parcelles
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207605_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 13 janvier 2023, la commune de Génissieux, représentée par Me Matras conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M. et Mme C une somme de
Source officielleciv3
61372131cd580146773f1be0
4 juillet 1990
4 juillet 1990
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Sylviane B..., épouse Z..., demeurant à Pointe à Pitre (Guadeloupe), cité Bergevin, bâtiment CC n° 125, 2°/ Mme Martha
Source officielle6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008241603
13 juillet 2006
13 juillet 2006
Pascal A, demeurant ... ; M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001621_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Martha, premier conseiller ; - les conclusions de M.
Source officielle1re chambre sociale
6260f8e86d9e13277d6e37e7
20 avril 2022
20 avril 2022
Pascal MATHIS, Conseiller en ont délibéré.
Source officielle3e chambre sociale
6347ac3a29ffd2adfff4f308
12 octobre 2022
12 octobre 2022
audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Monsieur Pascal
Source officielle3e chambre sociale
63d229ff9b3c8605deec1ea0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Monsieur Pascal
Source officielle1re chambre sociale
63bfb3105e2fbe7c900437ec
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS,
Source officielle3e chambre sociale
6285e1146a1876057df5d336
18 mai 2022
18 mai 2022
Pascal MATHIS, Conseiller Greffier, lors des débats : Mademoiselle Sylvie DAHURON ARRET : - Contradictoire.
Source officiellePage 20 sur 84