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391 résultats pour « Ouadria »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6162986a201c88caf8c4e15d

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

Véronique LAMOINE, Conseiller, Monsieur Frédéric PARIS, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 13 Décembre 2012, Madame LAMOINE, chargée du rapport, et Madame RAULY, assistées de Madame Ouarda

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69f2e996cdc6046d470d0035

Page 20 sur 20

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Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

F22/02133 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 29 AVRIL 2026 APPELANT : [E] [M] né le 08 Juin 1968 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Ouarda

Source officielle
CA

10e Chambre

60328d68a6154b02057d128f

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE, dont le siège social est : [Adresse 1] représentée par Me Ahmed-cherif HAMDI de l'ASSOCIATION FAURE & HAMDI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Ouarda

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616282357a007b88ee1566ed

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Frédéric PARIS, Conseiller, Madame Stéphanie ALA, Vice Présidente placée, DEBATS : A l'audience publique du 20 Juin 2013, Madame LAMOINE, chargée du rapport, et Madame ALA, assistées de Madame Ouarda

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61629bc4eaaf44d62f53e9bb

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

DELIBERE : Madame Hélène COMBES, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Véronique LAMOINE, Conseiller, Madame Stéphanie ALA, Vice-Président placé, Assistés lors des débats de Madame Ouarda

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336a9bbb40ec8318f31bdd

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

DEMANDEUR S.A.S. [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Ouarda

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd73bbe5fa738b92fbd

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Localité 276] [Adresse 183] [Localité 149] Mme [YR] [KM] née le [Date naissance 26] 1948 à San Severo (Italie) [Adresse 122] [Localité 217] Mme [WK] [NY] née le [Date naissance 1] 1962 à Ouadhia

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162986c201c88caf8c4e171

Appel

29 mars 2013

29 mars 2013

Nicole BURKEL, Président de chambre Mireille SEMERIVA, Conseiller, désigné par ordonnance du Premier Président en date du 14 janvier 2013 Michèle JAILLET, Conseiller Assistés pendant les débats de Ouarda

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162bb4bf32b7c38854c30bf

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Michèle JAILLET, Conseiller Assistés pendant les débats de Ouarda

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbd10e33d080affce55760

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

(Cf en particulier les attestations de Ouria Z...-pièce 28 de la salariée, Nathalie I... née X... 'pièce 29, Sandrine Y... 'pièce 30, Aude O...'pièce 40, Fanny P...'

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162b2534abc2618d50e0584

Appel

29 mars 2013

29 mars 2013

2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Michèle JAILLET, Conseiller Assistés pendant les débats de Ouarda

Source officielle