au sein du Groupe "Intermarché", dans le cadre de plusieurs contrats à durée déterminée, notamment pendant les congés scolaires, avait obtenu en juillet 1996 son brevet de technicien supérieur en mécanique

ses conclusions d'appel, le prévenu avait fait valoir que l'accident de la circulation pouvait tout aussi bien s'expliquer par un excès de vitesse imputable à la seule victime ou par une défaillance mécanique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société industrielle de précision mécanique (SIPEM), société anonyme dont le

entre eux des actions récursoires; Attendu que la SCI fait grief à l'arrêt de la condamner à payer au syndicat des copropriétaires une somme au titre des difficultés d'entretien de la ventilation mécanique

#Amazon.com International Sales Inc. ym. vastaan Austro-Mechana Gesellschaft zur Wahrnehmung mechanisch-musikalischer Urheberrechte Gesellschaft mbH.

MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Jugement du

: Vu les articles 145, 150 et 170 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'à l'occasion de difficultés survenues dans la réalisation d'un terminal méthanier

: Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Mécanique

Q..., engagé par la société EDF-GDF, aux droits de laquelle viennent les sociétés ERDF et Enedis, en qualité d'ouvrier professionnel mécanique, au cours de l'année 1979, a été mis à la retraite d'office

X..., engagé le 16 juillet 1979 par la société Sade en qualité d'agent technique mécanique, a été licencié pour faute grave par lettre du 11 février 1986 alors qu'il était chef de dépôt matériel ; Attendu

sociale du 18 juillet 2001, rabattant l'arrêt rendu par ladite Chambre le 4 octobre 2000 ; Vu la notification à Mme X... du mémoire en défense et aux fins de pourvoi incident déposé par la société Mécanique

/ BELGIQUE représentée par Maître Romain BRUILLARD de la SCP SCP d’Avocats PREEL, HECQUET, PAYET-GODEL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0282 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Céline MECHIN

PITCH IMMO 87 rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par Me Alain PIREDDU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1014 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Céline MECHIN, Vice-président assistée

X..., engagé le 1er août 1980 en qualité "d'agent technique, ajustage mécanique" par la société ARCIL, et promu chef d'équipe le 1er novembre 1981, a été licencié le 1er octobre 1986 pour faute grave ;

#Austro-Mechana Gesellschaft zur Wahrnehmung mechanisch-musikalischer Urheberrechte Gesellschaft mbH pret Amazon EU Sàrl u.c.#Oberster Gerichtshof lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu.

novembre 1995), qu'Electricité de France (EDF) a, en 1981, chargé de la réalisation de deux réfrigérants atmosphériques d'eau concernant les tranches 1 et 2 d'une centrale nucléaire la compagnie Electro-Mécanique

d'une décision du conseil d'administration de l'UCPT, une note en date du 30 avril 1993 a été diffusée auprès des producteurs, indiquant le choix d'une récolte manuelle par préférence à l'arrachage mécanique

Ferem Ruberoïd ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 avril 1990), qu'à la suite de désordres affectant le système de ventilation mécanique