l'arrêt attaqué (Bourges, 16 octobre 1995), décide que la compagnie d'assurances Général accident n'est pas tenue d'indemniser la société Berry Levage Manutention (BLM) pour le dommage subi par une grue

entrepôt ; que la société Simonet, sous-traitante du lot chauffage, avait fait appel pour la mise en place de deux chaudières à la société Stal Manutention (STAL), spécialisée dans la manutention par grues

Il exerçait les fonctions de grutier avec un salaire mensuel brut de base en dernier lieu de 1 939,86'. Il a été placé en arrêt de travail pour maladie à compter du 5 février 2018.

fait l'objet d'une prorogation jusqu'au 30 avril 1991 ; que la société ayant sur ce terrain fait installer, en 1985, un chalet à usage de bureau et mis en place, au cours de l'année 1990, un parc à grumes

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 21 mars 1991), que la société Holz Fink a commandé, le 8 avril 1987, à la société Scierie moderne de la Thiérache (société Scierie moderne) un certain cubage de grumes

Nait Y..., le premier était coffreur, le deuxième coffreur-grutier et le troisième coffreur-soudeur, donc des ouvriers affectés principalement à d'autres tâches, que les juges du fond devaient en déduire

X... a été embauché par la société Somen le 1er octobre 1983 en qualité de grutier "OQH" ; qu'il a été licencié le 19 avril 2002 et a dénoncé son solde de tout compte ; qu'il a ensuite saisi la juridiction

Bard le 25 mai 1994 en qualité de maçon ; qu'il a été victime d'un accident du travail en 1996 ; qu'à la suite d'un avis d'inaptitude du 9 avril 1996, il a été reclassé après formation au poste de grutier

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des communications électroniques dans la zone Réunion – Mayotte

relatif au projet de décret réglementant le prix du gaz de pétrole liquéfié dans le département de Mayotte

Dahalani X... a saisi le tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou-Mayotte d'une requête civile afin de voir rétracter, sur le fondement des dispositions de l'article 480-10 du Code de procédure civile,

moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 6 juin 1997, André X..., salarié de la société Ouest Concassage, a été écrasé par l'engin tracto-grue

illégales en pleine pandémie : comment des employeurs tentent de piéger leurs salariés '' stigmatisant des employeurs du secteur d'activité de la construction et du BTP, une photographie représentant une grue

éolienne de Saint-Laurent-de-Céris soutient qu'il est entaché : - d'insuffisance de motivation en ce qu'il se réfère à l'instruction, sans plus de précision, en ce qui concerne l'impact du projet sur la grue

[H] [O] [F] [V] [J], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société Firma, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], anciennement société Laurent Mayon, en qualité

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE WETTA, GERANT D'UNE STATION-SERVICE, AYANT DEMANDE A GRUTTER, SON PREPOSE, DE DEPLACER SON AUTOMOBILE

mobile avec chauffeur, destinée au montage de sa propre grue à tour.

Cette société me communiquait les coordonnées téléphoniques du grutier ainsi que l'adresse du chantier ([Localité 3]).