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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc3c
2 décembre 2008
2 décembre 2008
------------------------- 02 Décembre 2008 ------------------------- 08 / 03541 ----------------------- Serge X..., Sté MATEX C / DIRECTION NATIONALE D'ENQUETES FISCALES COUR D'APPEL DE POITIERS
Source officielle1re chambre 1re section
634f9616b5afe5adfff28d7f
18 octobre 2022
18 octobre 2022
des rushes, distinctes des matrices du film achevé.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
65a786318121050008662f9a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
MAITRISE ASSISTANCE TECHNIQUE ETUDE CONCEPTION (MATEC) et autres Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 02 Novembre 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67cb49d8835a1a5983239001
9 janvier 2025
9 janvier 2025
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Mars 2025 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 06 mars 2025 à Me MATTEI
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93126
6 avril 2016
6 avril 2016
Michael Jean Louis X... ... 20140 OLIVESE assisté de Me Jean Paul MATTEI de la SELARL MATTEI Jean Paul, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Pierre ALCARAZ, avocat au barreau de PARIS SAS AMBULANCES
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-186841
20 septembre 2018
20 septembre 2018
:35.4pt; margin-bottom:0pt } .s5A722CD { margin-top:0pt; margin-left:35.45pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2018)343 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights García Mateos
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-215066
8 décembre 2021
8 décembre 2021
margin-bottom:0pt } .s89005FB { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:28.35pt; text-align:justify } Résolution CM/ResDH(2021)398 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Matteo
Source officielleJld
67042b338d5cd4a875924e75
7 octobre 2024
7 octobre 2024
quatre et le sept Octobre Devant Nous, Monsieur Yohan Desquaires, vice-président, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté(e) de Mme Axelle MATEOS
Source officielleJld
67856c03aaacbea0fe681fb2
13 janvier 2025
13 janvier 2025
vingt cinq et le treize Janvier Devant Nous, Madame Raphaële ECHÉ, Vice-présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assistée de Madame Axelle MATEOS
Source officielleJld
67856c05aaacbea0fe682046
13 janvier 2025
13 janvier 2025
vingt cinq et le treize Janvier Devant Nous, Madame Raphaële ECHÉ, Vice-présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assistée de Madame Axelle MATEOS
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2602908_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
exécution de la décision du 18 février 2026 par laquelle le maire de Vitrolles a rejeté son recours gracieux à l’encontre de la décision du 20 janvier 2026 inscrivant son fils à l’école élémentaire Claret Mateos
Source officielleCHAMBRE CIVILE
696f63f5cdc6046d47f8c140
19 janvier 2026
19 janvier 2026
MATHEO, intimées, n'ont pas constitué avocat ; Par conclusions du 13 Janvier 2026, l'appelante a déclaré se désister de son appel en raison d'un protocole d'accord entre toutes les parties, signé le
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400528_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
La société Matel Couleurs Textiles conteste le refus opposé à la décision de rejet de sa demande d'aide gaz et électricité pour les périodes juillet/août et septembre-octobre 2023.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300252
30 mars 2023
30 mars 2023
[H] [N], domiciliés tous trois [Adresse 1], 4°/ à la société Matec, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c77
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Maître CHARMEY, Conseil de l'appelante, est entendue en ses conclusions et plaidoirie : elle fait valoir que si Mme X... a eu des difficultés avec Mathéo, elle ne comprend pas le placement de Laurina,
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2203196_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Cet accident a été reconnu comme imputable au service par un arrêté du maire des Matelles du 13 avril 2021.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00653
2 juin 2021
2 juin 2021
intitulée « MATEX » pouvant retracer toutes les expositions, poste par poste.
Source officiellecomm
613720f2cd580146773efb29
23 mai 1989
23 mai 1989
chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyrat, les observations de Me Vuitton, avocat de la société à responsabilité limitée Neobat Plus, de la SCP Le Bret et de Lanouvelle, avocat de la société Matex
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fadd
13 septembre 2012
13 septembre 2012
, Déborah étant devenue majeure - maintenu la résidence d'Alex et Mathéo, revendiquée par le père, au domicile maternel - élargi le droit de visite et d'hébergement du père à l'égard d'Alex et Mathéo
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03132_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
A, son gérant, et la SAS Matel Group, venant aux droits de la SARL Matel France, également représentée par M.
Source officiellePage 20 sur 471
Tiberghien, Mattéo
07/07/2026
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Carlioz, Mattéo
07/07/2026
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GRUSZCZYNSKI, Mattéo, Sacha
05/07/2026
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CHIAVARO, Mattéo
05/07/2026
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DOMINGUES, Mattéo
05/07/2026
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