Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Civile
63104b354709e24f13d55347
31 août 2022
31 août 2022
SCI DU GRAND MARJO C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre A - Civile
63104b354709e24f13d55345
31 août 2022
31 août 2022
SCI DU GRAND MARJO C/ S.A.R.L.
Source officielleTrib. de Commerce
69aeb331cdc6046d4708046a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
l'audience du 4 juillet 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Pierre CREST, Président, qui a fait rapport à - Monsieur Michel LESBROS, Juge, - Monsieur Eric FERRARO, Juge, assistés de : - Madame Marjorie
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA03941_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Il soutient que les moyens soulevés par la société Marco Vasco ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv3
61372360cd58014677408f70
1 décembre 1999
1 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guthel Maroe, société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officielleciv2
6079433a9ba5988459c41aef
9 juillet 1975
9 juillet 1975
RAYMOND, CONTRE UN JUGEMENT QUI A DECLARE UN SIEUR MARSOO X... EN SON RECOURS TENDANT A L'INSCRIPTION DUDIT Z...
Source officielleCour d'Appel
N... Lc/SERVICE DES IMPÖTS DES PARTICULIERS DE CHATILLON SUR SEINE
6253cdbebd3db21cbdd94596
10 juillet 2018
10 juillet 2018
Par déclaration reçue le 6 décembre 2017, Mme Marjorie N... et M.
Source officielleRéférés-JCP
69856c75cdc6046d4721c9b5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
MARCO C/ Mme [S] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Copie délivrée le : à : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 Juillet 2025 DEMANDEUR
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d6f
10 octobre 2005
10 octobre 2005
opposé à l'implantation de machines à sous ; que sur les faits il en ressort que l'échange de coups de feu est intervenu alors que Mario Y... descendait de son véhicule qu'il avait garé dans la rue où
Source officielleciv3
613723b9cd5801467740d5ea
20 décembre 2000
20 décembre 2000
, en rabat de l'arrêt n° 1361.P rendu le 1er octobre 1997 par la Troisième chambre civile de la Cour de Cassation, sur le pourvoi n° E 95-14.322 formé par la société Etablissement Belmont voyages Marco
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c449a6
8 décembre 1981
8 décembre 1981
"CHERCHE A REPRENDRE MARJORIE", DEPUIS NOVEMBRE 1976, EPOQUE A LAQUELLE EST NE L'X...
Source officiellecr
6079a8699ba5988459c4d2a8
19 février 1997
19 février 1997
Mario, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, 3e chambre, en date du 11 avril 1995, qui, pour infraction à la réglementation sur les ventes au déballage, publicité de nature à induire en erreur
Source officielleciv1
Donne défautc/Rémi D
613721b3cd580146773f6415
4 février 1992
4 février 1992
. ; Attendu que Mme Evelyne L. a mis au monde et reconnu Denis, né le 13 novembre 1962, Patrick, né le 30 octobre 1963, Marjorie, née le 24 mars 1965 et Olivier, né le 28 juin 1968 ; qu'en mars 1982,
Source officielleTrib. de Commerce
69ae5fa2cdc6046d470188bf
4 juillet 2025
4 juillet 2025
l'audience du 4 juillet 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Pierre CREST, Président, qui a fait rapport à - Monsieur Michel LESBROS, Juge, - Monsieur Eric FERRARO, Juge, assistés de : - Madame Marjorie
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-179377
13 novembre 2017
13 novembre 2017
; Luísa Clarisse Sousa de Castro Soares 20/02/1972 Marco de Canaveses Fernanda PAUPÉRIO 40263/13 11/06/2013 Joaquim QUEIRÓS DE OLIVEIRA 13/05/1961 Marco de Canaveses
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007626900
13 mai 1991
13 mai 1991
SOGECA, créée le 1er octobre 1980, a repris à cette date en location-gérance le fonds de commerce de revêtements industriels et finitions sur métaux précédemment exploité à Méru (Oise) par la société Marco
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0417DEC002287711
17 avril 2012
17 avril 2012
José Gonçalves da Costa, M me Irene Lopes Manso Lisboa Epifânio, M me Marta Cristina Manso Lisboa Epifânio et M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba36
4 décembre 2007
4 décembre 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 04 DECEMBRE 2007 Rôle N° 07 / 00136 SARL EUROPE MOTOR AUTOMOBILE C / Marco X...
Source officiellecomm
613721e0cd580146773f8618
12 juillet 1993
12 juillet 1993
(Eure), 2°) la société Chaussures Marco-Marcel Z... et Cie, en qualité de titulaire des droits attachés par la loi du 11 mars 1957 à la création des modèles "Albatros" et "Geai" (devenues "Amandier"
Source officiellesoc
61372356cd580146774087cb
20 octobre 1999
20 octobre 1999
Attendu que pour condamner l'association Francas de Lons à verser une indemnité de licenciement à Mme X... qu'elle employait en qualité de directrice au Centre de loisirs sans hébergement (CLSH de La Marjorie
Source officiellePage 20 sur 450