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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème Chambre civile
6719449b1486831808a00c58
9 octobre 2024
9 octobre 2024
DBZ2-W-B7I-IEMA Minute: /2024 JUGEMENT D’ADOPTION SIMPLE EN DATE DU 09 OCTOBRE 2024 A l’audience du tribunal judicaire de BETHUNE tenue en chambre du conseil ce mercredi 11 Septembre 2024 par LAMBERT
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2513231_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2518924_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2117958_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2329778_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Vu la décision du président du tribunal désignant Mme Lambert, en application des dispositions de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2426502_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les conclusions de M. Camguilhem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2412084_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2327892_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2431507_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Délibéré après l'audience du 6 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Roux, présidente, Mme Lambert, première conseillère, M. Amadori, premier conseiller.
Source officielle1ère chambre civile B
69f43ce9cdc6046d472de663
30 avril 2026
30 avril 2026
: Me Marion MOINECOURT de la SELARL CONSTRUCTIV'AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [S] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4fe6d
27 novembre 1980
27 novembre 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 420-19 ET L. 434-1 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE LA SOCIETE MOTTE CORDONNIER, ESTIMANT QUE LAMBERT, DELEGUE DU PERSONNEL ET MEMBRE SUPPLEANT DU COMITE D'ENTREPRISE
Source officielleR E F E R E
69a5537dcdc6046d473afa8f
16 avril 2025
16 avril 2025
PARTIES EN DÉFENSE : SARL G EUROP 8[Adresse 2] Monsieur [Z] [Y] [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Maître Philippe PLANES, avocat plaidant et la SCP LANCELIN ET LAMBERT, avocat correspondant.
Source officielleChambre 1-5
67875470181ea8ef9c1d72cc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[J] [P] Représentant : Me Daniel LAMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [F] [S] épouse [P] Représentant : Me Daniel LAMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants M.
Source officielleContentieux général Proxi
67f6dee2a9d5adc260626773
7 avril 2025
7 avril 2025
N° RG 25/00270 - N° Portalis DBYB-W-B7J-POAX N°Minute:25/00970 expédition à SCP COSTE DAUDE VALLET LAMBERT Monsieur [P] [B] le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [
Source officielleChambre 1-5
6a1e69e1cdc6046d47cb3211
1 juin 2026
1 juin 2026
[Q] [L] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [F] [K] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2416258_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 novembre 2024, Mme A B, représentée par Me Lambert, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 septembre 2024 par laquelle le
Source officiellesoc
613720c5cd580146773ee406
27 avril 1989
27 avril 1989
Thomas demeurant ..., Bat C à Saint-Denis (Seine Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre B), au profit de la société anonyme LAMBERT
Source officiellesoc
6137229bcd580146773ff05d
8 novembre 1995
8 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Lambert-Laurent, dont le siège est ..., en cassation d'un
Source officielleciv3
613723decd5801467740f40d
11 mars 2003
11 mars 2003
X..., de la MAAF, du syndicat des copropriétaires de la résidence Le Centre 1 à 9 avenue de Celle et 15, rue Woluwe Saint-Lambert, de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1427411_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 septembre 2014, la SOCIETE LAMBERT & VALETTE, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution
Source officiellePage 20 sur 670
Lambert Commodities
09/07/2026
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SELARL DOCTEUR CHARLES LAMBERT
09/07/2026
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SARL LAMBERT FREDDY
09/07/2026
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ALEXANDRE LAMBERT IMMOBILIER
09/07/2026
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LAMBERT, Maggy
09/07/2026
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