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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb62bd3db21cbdd8d5d9

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

27/ 01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 04719 Jugement (No 10/ 00295) rendu le 17 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : PB/ VV APPELANTE Madame Jenifer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87bfe

Appel

27 octobre 2005

27 octobre 2005

Demeurant : 46 Avenue de Noyon 42300 MABLY représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté par la SELARL ROBERT, Avocat, (ROANNE) Mademoiselle Jennifer X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e3bb275d83183a3b52

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

652a30687ed1ea8318112463

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, président, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac6aec0e60008fe98c3

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac6aec0e60008fe98d1

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac6aec0e60008fe98d3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

6711fab97603bf88a18846ed

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

670a115bf178dc2492b0fa1c

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

6704cb662f5f3246ff3814b4

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

6704cb672f5f3246ff3814ba

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921893f3a19d0db6b7120d

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, conseillère, GREFFIERS : Juliette GUILLOTIN lors des débats, Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921893f3a19d0db6b7120f

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, conseillère, GREFFIERS : Juliette GUILLOTIN lors des débats, Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921893f3a19d0db6b71211

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, conseillère, GREFFIERS : Juliette GUILLOTIN lors des débats, Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

6690c7440d808eb34e455528

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67ec31f8dd062d9f810e2180

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Adresse 3] à [Localité 4], C/ [V] [S] copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

6791dff41c87724b5e69d901

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b360421d7564000872ddd3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92428

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Jimmy Carlos Manuel Reconnu Jimmy DAVID X..., Mme Jennifer Mélanie Anaïs Y...épouse X... C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea14

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (69590) ... 38000 GRENOBLE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Cecile BOUCHET-FOUILLET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : Mme Jennifer

Source officielle

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