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1 412 résultats pour « Jean-Pierre LIONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722cbcd580146774018e1

Cassation

14 janvier 1997

14 janvier 1997

Jean Y..., demeurant ..., 8°/ de la société Olivier Jean et Lionel E..., dont le siège est ..., 9°/ de la société Union d'études et d'investissements, société anonyme, dont le siège est ..., 10

Source officielle

Page 20 sur 71

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Jean-Claude IIIIIIIIII... , domicilié [...] , 33°/ à M. Jean-Michel ZZ..., domicilié [...] , 34°/ à M.

Source officielle
CA

15e Chambre A

5fde7bd40620ba52b03ff964

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Me Lionel O... Me Jean-François P...

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c7d8cdc6046d4789acab

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

POUJADE, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69cf85aacdc6046d47f6d306

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

TOULOUSE JUGEMENT DU 02 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE : MAISON [M] EIRL Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe FREY, président, et Monsieur Jean-Charles

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c43dcdc6046d47bffdda

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 07/04/2026 devant Monsieur Philippe FREY, président, Monsieur Gérard PUJOS, Monsieur Lionel FABRE, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c8dfcdc6046d4789bce2

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

POUJADE, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c914cdc6046d4789c023

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

POUJADE, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c29a0fcdc6046d47c5f3e8

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

POUJADE, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe03

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

Lionel Jean Y..., père de l'enfant Thomas Y...

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019831948

Admin. suprême

26 novembre 2008

26 novembre 2008

Jean E, demeurant ..., M. Claude G, demeurant ..., Mme Margareth K, demeurant ..., Mme Patricia C, demeurant ..., M. Guillaume N, demeurant ..., M. Germain H, demeurant ..., M.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e7a514033cf481c39a3bf6

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

EIFFAGE CONSTRUCTION AMELIORATION DE L’HABITAT [Adresse 1] [Localité 4] non constituée DÉBATS A l’audience du 26 Août 2025, tenue publiquement, présidée par Cassandre AHSSAINI, Juge, assistée de Jean

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b9484f5a029d9e20d9c24c

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

aux parties Le 23/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 1] JUGEMENT EN DATE DU 23 janvier 2024 JUGE : Monsieur Jean-François

Source officielle
CC

soc

61372340cd58014677407645

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

Jean-Lionel X..., demeurant ..., (la Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit de la société Le Port autonome de la Guadeloupe

Source officielle
CC

soc

61372147cd580146773f2783

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Jean-Marie K..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 34°) M. Pierre XR..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 35°) M. Denis XV..., demeurant ... Le Sec (Pas-de-Calais), 36°) M. Marc O..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2d4

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX --------------------------- Le : 17 JUIN 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 06 / 02107 Monsieur Jean-Claude X...

Source officielle
CC

soc

61372319cd580146774056b9

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

Pierre K..., demeurant ..., 3°/ M. Marcel XJ..., demeurant ..., 84700 Sorgues, 4°/ M. Jean-Pierre XP..., demeurant La Santoline, route de Chateauneuf, 84100 Orange, 5°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881d2

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

Pierre BOUYSSIC, Président M. Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique C..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

67478d2577688145a64dc713

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JMH/GV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assisté de Mme Céline

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a83cfccdc6046d477c90f7

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

FABRE, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.

Source officielle