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5 997 résultats pour « Jean- Baptiste LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90917

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

né le 20 Juin 1980 à Marseille ... 20127 AFA ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean Baptiste DON SIMONI, avocat au barreau

Source officielle

Page 20 sur 300

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10445

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Jean-Baptiste X..., domicilié [...]                                                       , 2°/ Mme Valérie Y..., domiciliée [...]                               , contre l'arrêt rendu le 12 décembre

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25TL01339_20251208

Admin. Appel

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Jeanne d’Arc, Saint Jean Baptiste de La Salle, A... Odile et Assomption A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923e9

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Jean-Baptiste Y...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201397

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Jean-Baptiste A..., domicilié chez Mme Sylvie B...[...], 7°/ Mme Sylvie B..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 8 juin 2017 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige les

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA01741_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

lequel le maire d’Alfortville s’est opposé à la déclaration préalable déposée le 17 novembre 2022 en vue de l’implantation d’une station relais de radiotéléphonie mobile sur un bâtiment sis 16 quai Jean-Baptiste

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007768253

Admin. suprême

19 janvier 1990

19 janvier 1990

Jean-Baptiste X... et proclame M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69a4d71dcdc6046d473255cf

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DUCOL, Président, Messieurs Jean-Baptiste DAGREOU et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'AVOUT, Greffier, EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCEDURE L'URSSAF POITOU CHARENTES

Source officielle
CC

civ1

61372386cd5801467740aed0

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Jean-Baptiste C..., 4 / M.

Source officielle
CC

civ2

613723b4cd5801467740d243

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Jean-Baptiste Y..., domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 2001 par le tribunal d'instance de Saint-Palais (contentieux des élections politiques), au profit de Mme Nathalie X..

Source officielle
TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69c004a2cdc6046d478c8b75

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs Jean-Baptiste DAGREOU et Christophe GALINET, Juges, Assistés lors des débats par Madame Alicia BITAUD

Source officielle
TJ

Section des Référés

6866d496d33109fd079b1826

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SUR SEINE Représenté par son Syndic, le Cabinet FONCIA PARIS RIVE GAUCHE, SAS Immatriculée au RCS de PARIS dont le siège social est 200-216, Rue Raymond Losserand - 75014 PARIS représenté par Maître Jean-Baptiste

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007919787

Admin. suprême

8 juillet 1996

8 juillet 1996

Jean-Baptiste X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ3

613722e0cd58014677402a7c

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Jean-Baptiste Y... et Mme Hildevert X..., que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SAS EUROP AMBULANCEc/Monsieur Thierry X

6253cd1abd3db21cbdd92429

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

prud'homale au titre de l'exercice 2014 ; Par ailleurs, il fait valoir que la SAS EUROP AMBULANCES fait partie d'un groupe de quatre sociétés toutes bénéficiaires et dirigées par la même personne Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SAS EUROP AMBULANCEc/Monsieur Séphane X

6253cd1abd3db21cbdd9243e

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

prud'homale au titre de l'exercice 2014 ; Par ailleurs, il fait valoir que la SAS EUROP AMBULANCES fait partie d'un groupe de quatre sociétés toutes bénéficiaires et dirigées par la même personne Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SAS EUROP AMBULANCEc/Mademoiselle Sabine X

6253cd1abd3db21cbdd92447

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

prud'homale au titre de l'exercice 2014 ; Par ailleurs, elle fait valoir que la SAS EUROP AMBULANCES fait partie d'un groupe de quatre sociétés toutes bénéficiaires et dirigées par la même personne Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SAS EUROP AMBULANCEc/Mademoiselle Karine X

6253cd1abd3db21cbdd92448

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

prud'homale au titre de l'exercice 2014 ; Par ailleurs, elle fait valoir que la SAS EUROP AMBULANCES fait partie d'un groupe de quatre sociétés toutes bénéficiaires et dirigées par la même personne Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6350e51242150aadff23dd06

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Jean Baptiste PARLOS, premier président, assisté de Mme Jocelyne DRAPIER, greffier, Vu l'assignation donnée par la SAS Acthuiss Grand Est, commissaires de justice, ayant son siège social à [Adresse

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64379d909477fe04f5cc6369

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

MOQUET, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Hélène KOZACZYK, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 220066 Monsieur [D] [T] assistée de Me Jean-Baptiste MOQUET, avocat au barreau de PARIS

Source officielle