ASSEMAT ; QU'ALEXANDRE Z...

Jean Claude X...

Jean-Jacques X... se fonde sur une attestation imprimée d'Alexandre Z... en date du 8 juillet 1992 avec la mention manuscrite « lu et approuvé » précédée de sa signature ; que l'attestation précise : «

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Puis ces mêmes magistrats ont délibéré dans la même formation et le 25 JANVIER 2024, Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, assisté de Jean-Christophe ESTIOT, Greffier, a rendu l'arrêt par mise

Jean-Charles et Pierre-Alexandre Z...               

COUR D'APPEL DE CAEN 2ème Chambre civile O R D O N N A N C E N° RG 24/01710 Madame [Z] [I] Représentée et assistée par Me Alexandra MAILLARD, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier

* * * * * Suivant bail d'habitation du 29 avril 2004, monsieur Alexandre Z... et monsieur Sébastien A..., coindivisaires, ont loué à monsieur Jean-Pierre Y... un appartement sis... 42000 à SAINT

Bruno Jean Claude Pierre Z..., et son épouse Mme Alexandrine A..., demeurant ensemble ...

ARRET DU Ol MARS 2001 APPELANT : Monsieur Jean-Noùl X...

11-13-609 APPELANTES : Madame [T] [Y] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre

Alexandre XJ..., demeurant ..., 30 / de M. José XK..., demeurant ... du Jour, 78250 Gaillon, 31 / de M. José XL..., demeurant ..., 32 / de M. Jean XO..., demeurant ..., 33 / de M.

LA FEDERATION DE RUSSIE   Le mercredi 6 juin 2001 à 9 heures   Les requérants   L’affaire concerne une requête introduite par quatre ressortissants moldaves, Ilie Ilaşcu, né en 1952, Alexandru

- [Adresse 4] * La SAS ALEXANDRE [Adresse 5], RCS 443452271 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître POLITANO Jean-Baptiste - [Adresse 4] PARTIE(S) EN DEFENSE * La SARL BGP HOLDING [Adresse 6], RCS 800744435

Jean X..., venant aux droits de son père M.

E... et Mme Alexandra D..., copropriétaires liés avec celle-ci.

APPELANTE SAS ALEXANDER dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège Représentée par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL

siret 530 291 749, dont le siège social est situé au [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Alexandra

DU 29 MAI 2026 N° 2026/116 Rôle N° RG 25/14711 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPNTJ S.A.R.L. [1] C/ [M] [C] Copie exécutoire délivrée le : 29 MAI 2026 à : Me Jenna

né le 12 Septembre 1963 à CAULONIA (ITALIE) ... 01600 MASSIEUX représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de la SELARL SERFATY VENUTTI CAMACHO & CORDIER, avocats au barreau