Ils ont constitué la Sci Les hauts du jardin.

Pierre X... à payer à la société Les Jardins de Sophia la somme de 54.132 euros outre intérêts aux taux légal, et de l'avoir condamnée à payer à la société Les Jardins de Sophia la somme de 12.931,79 euros

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le deuxième moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 juin 1999), que les époux X..., preneurs à bail de divers biens parmi lesquels un jardin

conventionné, accordé par le Crédit lyonnais, l'ont donnée à bail, après avoir obtenu une autorisation préfectorale, aux époux Z..., moyennant un loyer principal pour le logement et un loyer annexe pour le jardin

Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 5°/ à la société JSB société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 5], anciennement dénommée Les Jardins

ET : SARL O'4 JARDINS Création et entretien de jardins et toutes opérations commerciales susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement [Adresse 2] Représentée par M. [F] [O], Gérant.

d'ailleurs, les termes de la lettre de l'employeur laissent planer un doute sur la nature déterminée du contrat, alors que celui-ci écrit : "Je ne vous reprendrai pas pour la saison 1984, désirant avoir un jardinier

; qu'il résulte des énonciations des pièces de procédure et des décisions rendues que si les appelantes se prévalaient d'un droit de passage effectivement exercé tant par leur père que par leur jardinier

Jardricks, directeur général de Canon France, du chantage qu'aurait exercé M.

Y..., ayants droit de Mme Z..., un appartement situé au 1er étage d'un immeuble qui avait été précédemment divisé en neuf lots dont le lot n° 64 devenu le leur, ayant trois fenêtres donnant sur le jardin

par le magistrat instructeur dans sa première commission rogatoire, qu'il s'est également expliqué, en exécution de la seconde commission rogatoire à propos du protocole d'accord conclu entre la SCI Jardins

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 janvier 2019), Mme G... était locataire d'une maison d'habitation avec un jardin, dans laquelle se trouvent des locaux loués par la société No Time Records et accessibles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société civile immobilière Les Jardins de Boulingrain, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI "Les Jardins du Barcarès", représentée par sa gérante la société

de Reignier une déclaration d'intention d'aliéner portant sur ces parcelles ; que la commune a déclaré ne pas faire valoir son droit de préemption précisant que la parcelle destinée à l'emprise des jardins

L'entreprise « CENTRAL [Adresse 8] ET JARDIN » taillera les haies non faites soit aux frais exclusifs des copropriétaires jouissant de la jouissance exclusive des jardins selon la décision prise concernant

investigations qui ont été réalisées ; que du début de l'enquête à la fin de l'instruction, Charles B... n'a pas varié sur l'essentiel de sa version des faits selon laquelle ayant été agressé dans son jardin

Les jardiniers qui y sont adhérents, règlent une cotisation annuelle, et peuvent exploiter la parcelle qui leur est attribuée.