Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:502626.20250804
4 août 2025
4 août 2025
En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme B, titulaire d'un master en management de l'Ecole des Hautes Etudes Commerciales (HEC), fait valoir qu'elle a d'abord exercé chez EDF, de 1999
Source officielle19e chambre
6440d866e704a005d1ed7274
19 avril 2023
19 avril 2023
avec votre directeur de département, Monsieur [Z] [H], vous l'informez avoir été retenu pour intégrer la formation de Master direction commerciale, direction marketing et stratégie digitale délivrée par HEC
Source officielleChambre sociale 4-3
677cc318cf451bb7cd929295
6 janvier 2025
6 janvier 2025
rendue le 25 Mai 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Section : I N° RG : f 19/00195 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Manon HEC
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10172
7 février 2018
7 février 2018
Y... a sollicité de son employeur la prise en charge d'une formation CESA achats organisée sur une période de 15 jouis par l'école HEC de Paris (financement de la formation, prise en charge des Irais d'hébergement
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035ac2e3237d9104ae7853f
18 mars 2016
18 mars 2016
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 février 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93925
26 janvier 2017
26 janvier 2017
l'affaire a été débattue le 06 décembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre, chargée du rapport et de Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6037454d2cfa17238e94d078
5 mai 2015
5 mai 2015
venant aux droit de la SA OBRINGER [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée par Me Patrick BARRAUX de la SCP WACHSMANN, MEYER, HECKER
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa44
22 janvier 2008
22 janvier 2008
STRASBOURG APPELANT : Monsieur Dominique Y... ancien Gérant de la SARL CLUB DE FORME CARRE Y... ... 67117 QUATZENHEIM Représenté par Me Anne-Marie BOUCON, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me HECKER
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2202610_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Par un mémoire, enregistré le 3 novembre 2022, la société Axa France Iard, représentée par Me Freeman-Hecker, demande au juge de lui donner acte de ce qu'elle ne s'oppose pas à la demande d'expertise sous
Source officielleChambre civile
63119d956f0d304f138e5e62
31 août 2022
31 août 2022
social est sis au [Adresse 2] représentée par Me Jean VALIERE-VIALEIX de la SELARL SELARL ELIGE LIMOGES - CABINET VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Océane TREHONDAT-LE HECH
Source officielleJCP
68ee961022996ce54482112d
8 octobre 2025
8 octobre 2025
juridiction, le 08 Octobre 2025 : Entre : Société [Localité 4] HABITAT dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean VALIERE-VIALEIX, substitué par Maître Océane TREHONDAT LE HECH
Source officielleJCP
68ee961322996ce5448211b4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Localité 4] HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE [Localité 4] METROPOLE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean VALIERE-VIALEIX, substitué par Maître Océane TREHONDAT LE HECH
Source officielleJCP
68ee961822996ce54482129a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
juridiction, le 08 Octobre 2025 : Entre : Société [Localité 5] HABITAT dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean VALIERE-VIALEIX, substitué par Maître Océane TREHONDAT LE HECH
Source officiellePremière Chambre
69aba1e1cdc6046d47cb0ed6
9 janvier 2026
9 janvier 2026
, la SAS FONCIA [Localité 1], dont le siège social est [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jean VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Océane TREHONDAT-LE HECH
Source officiellePROCEDURE ORALE
69aba293cdc6046d47cb194c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Localité 1] [Adresse 3] représentée par Maître Jean VALIERE-VIALEIX de la SELARL SELARL ELIGE LIMOGES - CABINET VALIERE-VIALEIX, avocats au barreau de LIMOGES, substitué par Me Océane TREHONDAT-LE HECH
Source officielleChambre civile
6690c74a0d808eb34e45557a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ODHAC, ayant pour adresse [Adresse 1] représentée par Me Jean VALIERE-VIALEIX de la SELARL ELIGE LIMOGES - CABINET VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Océane TREHONDAT-LE HECH
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67edab14da9e15c5132045dd
1 avril 2025
1 avril 2025
MARIE SURGELES dont le siège social est sis 8 rue de l'Industrie - 86110 MIREBEAU, représentée par Me Anne-Laure DENIZE, avocate au barreau de PARIS, substituée par Me Heike ARMERY, avocate au barreau
Source officielleChambre des Urgences
6a210c24cdc6046d47095ae5
3 juin 2026
3 juin 2026
D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL LYSISTRATA AVOCATS la SELARL ETHIS AVOCATS ARRÊT du : 03 JUIN 2026 n° : N° RG 24/03548 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HEBK
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6032ba3c60c1493126147af4
30 novembre 2017
30 novembre 2017
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 octobre 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603317d850706d89935032c1
27 septembre 2017
27 septembre 2017
chargée du rapport Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Sophie RICHARD,Conseillère,Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePage 20 sur 34