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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cba9
29 octobre 2008
29 octobre 2008
29 / 10 / 2008 ARRÊT No No RG : 08 / 01029 CC / MFM Décision déférée du 05 Février 2008- Conseil de Prud'hommes d'ALBI-06 / 00337 J-M ANSELMI Florence X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65166d38788aac83189ea049
5 septembre 2023
5 septembre 2023
, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Florence GREGORI, greffière, Par jugement du 1er juin 2022, Mme [G] [W] [B] a été déboutée de ses demandes
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
627f48e3551627057d32e056
13 mai 2022
13 mai 2022
2022, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence LAGEMI, Président, chargée du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f509
17 avril 2012
17 avril 2012
2002 ainsi que quatre avenants à ce contrat en date des 19 septembre 2002, 1er novembre 2002, 1er juillet 2003 et18 mai 2005, ses relevés d'activité du mois de mars 2009 relatifs aux deux sites visés
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63d4cd0992a57405de3317ae
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Chambre 8 ARRET DU 27 JANVIER 2023 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/11239 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CF7BO Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 24 Mai
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
686453950bb2f8a66ca68703
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le Greffier Me Monique BERTHELON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG JUGEMENT du 01 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caef
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Il était condamné le 24 mai 2007 par défaut, dont opposition a été formée le 8 juin 2007.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0507DEC006284200
7 mai 2002
7 mai 2002
Rafanelli, avocat au barreau de Florence. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0913DEC003579597
13 septembre 2001
13 septembre 2001
Guerrini, avocat au barreau de Florence.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01658_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Par une ordonnance du 20 février 2024, la clôture de l'instruction a été fixée au 20 mars 2024.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE02372_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Par une ordonnance du 22 avril 2024, la clôture de l'instruction a été fixée le 15 mai 2024. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleRéféré président
6686f796e74459e0c7eda7e7
4 juillet 2024
4 juillet 2024
S.I.I.D. a fait appeler en cause la SELARL FIDES en qualité de liquidateur judiciaire de la société REZOLIA GRAND OUEST par acte de commissaire de justice du 15 mai 2024. La S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
643106b128558704f52e6b18
7 avril 2023
7 avril 2023
2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence LAGEMI, Président chargé du rapport et Rachel LE COTTY, Conseiller.
Source officielleChambre 1-3
662209599ce1420008389547
18 avril 2024
18 avril 2024
Instance de DRAGUIGNAN en date du 26 Mars 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 17/02292.
Source officiellecr
613726a6cd580146774275df
21 mars 2007
21 mars 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5cc
1 septembre 2011
1 septembre 2011
X..., mère de l'enfant, de sa demande d'indemnité au titre de l'article 700 du code de procédure civile et a laissé à chacune des parties la charge de ses propres dépens ; Le 06 mai 2011 Florence X
Source officielleChambre 4-5
66878c8505d6f7f678d48d70
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 04 JUILLET 2024 N° 2024/ Renvoi au 31/10/2024 à 9h00 MAB/PR Rôle N°21/15586 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIK4E
Source officielleChambre 3-4
653b554b08c361831812f561
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de la SCI les Terrasses de Florence ayant décidé de procéder à des appels de fonds qui seront émis les 20 mai 2017, 6 octobre 2017 et 10 novembre 2017, - la décision prise en assemblée générale de faire
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0507DEC006055200
7 mai 2002
7 mai 2002
D.S. et L.M. étaient propriétaires d’un appartement à Florence, qu’ils avaient loué à L.R.
Source officielleChambre 1-7
69f1a3e8cdc6046d47eea7e0
28 avril 2026
28 avril 2026
l'ASSOCIATION TRAVERT - ROBERT - CEYTE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Gilbert MANCEAU, avocat au barreau de PARIS Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Florence
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