Waquet, Farge, avocat de M. Jean X..., - les conclusions de M. E.

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

[O] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société SCP BTSG, ès qualités, Avocat(s) : la SCP Spinosi Ordonnance : 60536 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

[S] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 22-18.502 Demandeur(s) : Mme [Y] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société Johnson

[P] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société Régie autonome des transports parisiens (RATP) Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 23-18.277 Demandeur(s) : la société Relais de l'Oisans Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur

[Z] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : M.

[W] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société Johnson & Johnson santé beauté France Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 62176

[L] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Normandie Avocat(s)

[V] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société Nabeco Ordonnance : 61184 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire

[Z] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers Défendeur(s) : la société Axa France vie Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 60740 ORDONNANCE

Cyril Roger-Lacan, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE