CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 375 résultats pour « Eric VALERE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372341cd580146774076c6

Cassation

10 février 1999

10 février 1999

Eric X...

Source officielle

Page 20 sur 319

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

LACAN, Valère, Michel, Eric, Vincent

SIREN 988289120Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

24/06/2025

Voir →

Créations

LESSAULT, Valere Eric Bernard

SIREN 823995345Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

26/01/2025

Voir →

Radiations

PAJOT, Bertrand Eric Valère

SIREN 532872116Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

24/02/2023

Voir →

Procédures collectives

VALERE ERIC

SIREN 508845781TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE

Autres avis de dépôt — Dépôt de la liste des créances ; la liste des créances article L 622-24 du code de commerce est déposé au Greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance et formuler des réclamations devant le juge commissaire par déclaration au greffe dans le délai d'un mois à compter de la date de la présente publication

15/02/2015

Voir →

Ventes et cessions

LE RELAIS DE CASTETS, JUDES, Serge, Chantal, Arlette, Patrick, Anne-Marie, Claudie, Patrick, Murielle, Chantal, Fabienne, Monique, Eric, Valère, Dominique, Eric, Isabelle, Murielle, Florence, Anne-Marie, Olivier, Guy, Stéphanie, Sonia, GALINEAU, TONNELIER, MAIGRET

SIREN 804314631GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

Mise en activité de la société

21/10/2014

Voir →

TJ

Chambre des Référés

6866cfecd33109fd079af3a8

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

1995 à [Localité 11], demeurant [Adresse 5] à [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Karine Le Go, avocat au barreau de Versailles, vestiaire : 198 Débats tenus à l'audience du 5 juin 2025 Nous, Eric

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025402168

Admin. suprême

22 février 2012

22 février 2012

Eric A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65c3da07c432ce7d11a703f2

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

DU [Adresse 5] - [Adresse 3] Représenté par son syndic, la SAS VALIERE CORTEZ SYNDIC DE COPROPRIÉTÉ, dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Adresse 4] - [Adresse 2] représenté par Me Eric CANCHEL,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100658

Cassation

30 mai 2013

30 mai 2013

Caillou ; que le cessionnaire a engagé une action indemnitaire contre la SCP, les deux avocats associés et l'assureur de responsabilité, la société Covea Risks, estimant ne pas avoir été informé de la valeur

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fddc9f58644f26f31ea2a07

Appel

26 juillet 2018

26 juillet 2018

Eric Y..., tous copropriétaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d11

Appel

2 juin 2006

2 juin 2006

Géraldine Y... épouse X... ... représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoués - N du dossier 250665 plaidant par Me CHARTAMY, avocat au barreau de PARIS (E.1393) INTIMEE2/ Monsieur Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86911

Appel

1 juillet 2003

1 juillet 2003

Y... né le 22 Février 1953 à BAGNEUX (92) fils de Valere et de VILLOT Yvonne de nationalité française, marié, 2 enfants Gérant de société demeurant 101 rue Béranger 92320 CHATILLON jamais condamné

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

68e7a536033cf481c39a471c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

VALIERE CORTEZ SYNDIC DE COPROPRIETE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Eric CANCHEL, avocat au barreau

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e879cdc6046d47617985

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le numéro 392 309 142, ayant son siège social, [Adresse 1] à, [Localité 2], Demandeur Représentant : Maître Fany BAIZEAU, avocat au barreau de Paris, y demeurant, [Adresse 2], substituée par Maître Eric

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e885cdc6046d47617a36

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Localité 1] sous le numéro 498 468 859, ayant son siège social, [Adresse 1], Demandeur Représentant : Maître Fany BAIZEAU, avocat au barreau de Paris, y demeurant, [Adresse 2], substituée par Maître Eric

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e890cdc6046d47617ae8

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le numéro 393 538863, ayant son siège social, [Adresse 1] à, [Localité 2], Demandeur Représentant : Maître Fany BAIZEAU, avocat au barreau de Paris, y demeurant, [Adresse 2], substituée par Maître Eric

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e89ccdc6046d47617bb2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Localité 1] sous le numéro 493 681 118, ayant son siège social, [Adresse 1], Demandeur Représentant : Maître Fany BAIZEAU, avocat au barreau de Paris, y demeurant, [Adresse 2], substituée par Maître Eric

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e8a7cdc6046d47617c99

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le numéro 509 778 239, ayant son siège social, [Adresse 1] à, [Localité 2], Demandeur Représentant : Maître Fany BAIZEAU, avocat au barreau de Paris, y demeurant, [Adresse 2], substituée par Maître Eric

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e8b2cdc6046d47617d51

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le numéro 399 256 361, ayant son siège social, [Adresse 1] à, [Localité 2], Demandeur Représentant : Maître Fany BAIZEAU, avocat au barreau de Paris, y demeurant, [Adresse 2], substituée par Maître Eric

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e8becdc6046d47617e03

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le numéro 484 580 675, ayant son siège social, [Adresse 1] à, [Localité 2], Demandeur Représentant : Maître Fany BAIZEAU, avocat au barreau de Paris, y demeurant, [Adresse 2], substituée par Maître Eric

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e8c9cdc6046d47617eec

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le numéro 505 246 504, ayant son siège social, [Adresse 1] à, [Localité 2], Demandeur Représentant : Maître Fany BAIZEAU, avocat au barreau de Paris, y demeurant, [Adresse 2], substituée par Maître Eric

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e8d4cdc6046d47617f9e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le numéro 399 596 246, ayant son siège social, [Adresse 1] à, [Localité 2], Demandeur Représentant : Maître Fany BAIZEAU, avocat au barreau de Paris, y demeurant, [Adresse 2], substituée par Maître Eric

Source officielle
CC

civ2

61372219cd580146773fa34d

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Eric, Louis X..., demeurant 2, place du général de Gaulle, à Camaret-sur-Mer (Finistère), en cassation d'un jugement rendu le 7 mars 1994 par le tribunal d'instance de Châteaulin, en matière électorale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00056

Cassation

15 janvier 2013

15 janvier 2013

attaqué, que le 3 mai 2011 a été organisé le premier tour des élections des membres titulaires du comité d'entreprise au sein de la société Thomson Broadcast ; que le syndicat de la métallurgie des Vallées

Source officielle