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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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JEX MOBILIER
67edadadda9e15c513204e14
2 avril 2025
2 avril 2025
AB INBEV FRANCE NAC: 78K TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 AVRIL 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma JOUCLA, Greffier, lors de
Source officielleJ.L.D.
677da9a8b032d83cfd3ede28
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[G] [B] régulièrement convoqué, présent, assisté de Me Emma BOUGZOUL, avocate de permanence ; MOTIFS L’article L. 3211-12-1 I du code de la santé publique dispose que « l’hospitalisation complète d’
Source officielleJ.L.D.
677da9a9b032d83cfd3ede59
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Vu l’avis de Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [W] [T] régulièrement convoquée, présente, assistée de Me Emma
Source officielleJ.L.D.
677da9acb032d83cfd3edeb2
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[U] [P] régulièrement convoqué, absent, représenté par Me Emma BOUGZOUL, avocate de permanence ; MOTIFS L’article L. 3211-12-1 I du code de la santé publique dispose que « l’hospitalisation complète
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100870
4 juillet 2012
4 juillet 2012
institué par la loi qu'à condition qu'il n'y ait point fraude de sa part ; qu'il est toutefois établi par les pièces versées aux débats que l'appelante a quitté le territoire américain avec l'enfant Emma
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-245890
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Giuseppa DI GANCI Heirs: Gianna Grazia LO GIUDICE 1969 Emma LO GIUDICE 1966 1934 Died in 2024 Italian Palerme 3. Emma LO GIUDICE 1966 Italian Palerme 4.
Source officielle12e chambre
5fdaed46058dcc80d2961547
7 mai 2019
7 mai 2019
Le 2 novembre 2011, les sociétés EMAS et EMAS Digital ont notifié aux vendeurs la cession par EMAS à EMAS Digital de l'ensemble des droits et obligations résultant du "contrat d'achat d'actions" et des
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162c5101e6e055673490874
26 octobre 2011
26 octobre 2011
répertoire général : 09/23007 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Octobre 2009 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2008082219 APPELANTES Société de droit Belge BRUNSWICK MARINE IN EMEA
Source officiellechambre 1-3
69d45851cdc6046d475a5b42
28 octobre 2025
28 octobre 2025
aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-3 JUGEMENT PRONONCE LE 28/10/2025 RG 2025034872 ENTRE : SAS SPORTFIVE EMEA
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007836614
29 décembre 1993
29 décembre 1993
Vu la requête enregistrée le 31 janvier 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Emma X..., demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement
Source officiellePRESS;GENERAL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2246392-2394254
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Contacts pour la presse Emma Hellyer (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 42 15) Stéphanie Klein (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 21 54) Tracey Turner-Tretz (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 35 30) Paramy Chanthalangsy
Source officielleciv2
613720f2cd580146773efb79
21 juin 1989
21 juin 1989
Robert, Emma B..., demeurant voie n° 6, ravine Vilaine, Fort-de-France (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1987 par la cour d'appel de Fort-de-France, au profit : 1°) de l'ETAT
Source officielleciv3
6137235fcd58014677408ecd
1 février 2000
1 février 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Soline, Marthe, Emma Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation
Source officielleciv3
61372313cd58014677405148
27 mai 1998
27 mai 1998
Elie X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Emma X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv1
613723a0cd5801467740c34f
7 juin 2001
7 juin 2001
Moncef Y..., 2 / Mme Emma X..., épouse Chérif, demeurant ensemble 2, place de la Musique, 77127 Lieusaint, en cassation d'une ordonnance rendue le 20 avril 2000 par le juge de l'exécution du tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2503759_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de EMOA Mutuelle du Var.
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf44
21 octobre 2008
21 octobre 2008
SUR CE : ATTENDU que Monsieur Honoré A... avait épousé en 1907 Madame Emma Q..., après avoir fait précéder son union d'un contrat de mariage aux termes duquel, il avait reçu par préciput et hors part
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2010:55
2 mars 2010
2 mars 2010
#Evropaïki Dynamiki - Proigmena Systimata Tilepikoinonion Pliroforikis kai Tilematikis AE proti Agence européenne pour la sécurité maritime (EMSA).
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca32
1 octobre 2008
1 octobre 2008
représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de la SCP PECH DE LACLAUSE GONI, avocats au barreau de NARBONNE Madame Jacqueline B... prise en sa qualité d'héritière de Madame Emma
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10860
13 octobre 2021
13 octobre 2021
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 13 OCTOBRE 2021 La société Kep technologies Emea
Source officiellePage 20 sur 314