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13 341 résultats pour « Edgard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 A

6538b3917ffc2c8318edff67

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

AIR FRANCE prise en son établissement sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Matthias WEBER, avocat au barreau de POITIERS ORDONNANCE Nous, Edgard PALLIERES

Source officielle

Page 20 sur 668

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CC

cr

61372602cd58014677422403

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

Edgard, contre l'arrêt n° 9 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 septembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'assassinats, falsification de chèques

Source officielle
CA

Chambre 4 A

63d0d5a681a7b805de12b51b

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

INTIMEE : Madame [N] [G] née le 10 Mai 1965 à [Localité 5] ([Localité 5]) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anne CROVISIER, avocat à la Cour Nous, Edgard

Source officielle
CA

Chambre 4 A

670f582d4ad0d5ee7d7e5adc

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

STRASBOURG INTIMEE : Madame [G] [N] née le 03 Juin 1994 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurence DELANCHY, avocat au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67061e38fde28ee42071112d

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Madame [D] [R] née le 03 Décembre 1962 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Patrick TRUNZER, avocat au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard

Source officielle
CA

Chambre 4 A

668e2556fcf93851fdd64687

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Madame [N] [R] née le 03 Juin 1994 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurence DELANCHY, avocat au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard

Source officielle
CA

Chambre 4 A

668e2557fcf93851fdd64689

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

INTIMEE : Madame [V] [F] épouse [U] née le 20 Mars 1973 à [Localité 5]) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurence DELANCHY, avocat au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard

Source officielle
CA

Chambre 4 A

668e2557fcf93851fdd6468b

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Madame [B] [R] née le 13 Décembre 1994 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurence DELANCHY, avocat au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard

Source officielle
CA

Chambre 4 A

668e2557fcf93851fdd6468d

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Madame [Y] [U] née le 21 Janvier 1972 à [Localité 5]) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurence DELANCHY, avocat au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard

Source officielle
TJ

Référés

67f42b7e4e0040aa37361660

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Par avenant du 26 novembre 2015, la société EDGARD II a substitué la société RESTFEEL GROUP.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68f320a079ac4fbe1d8777db

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

CLIMHOLIA, prise en la personne de son représentant légal, ayant siège [Adresse 2] représentée par Me Abba Ascher PEREZ de la SCP PEREZ ET ASSOCIES, avocat au barreau de Strasbourg Nous, Edgard

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

6a0bb327cdc6046d4722c3ee

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 11/05/2026 Sàrl GALLER INTERNATIONAL FRANCE, en abrégé [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Edouard

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

6a0bb33ecdc6046d4722c55b

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

PC : 2026/523 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 11/05/2026 Sàrl [V] - VIAM TP [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Edouard

Source officielle
CC

comm

61372456cd58014677414ad3

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 14 janvier 2003) que la société d'importation Edouard

Source officielle
CC

civ1

60794b539ba5988459c42b01

Cassation

16 novembre 1982

16 novembre 1982

Edward T. et Mme Mireille P., que leur enfant naturel commun, Michaël, Julien, Edward T., porterait désormais le nom patronymique T.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fca6dcb3f010658d0c22b0e

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

* ** EXPOSÉ DU LITIGE : [Z] [V] a été engagée le 1er décembre 2007 par la Sarl Edgar Voyages (anciennement dénommée Voyages Landes-Edgard Voyages) en qualité de prospectrice démarcheuse à

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1172311-1216797

Admin. suprême

27 octobre 2004

27 octobre 2004

    Principaux faits   Les requérants, Martin John Edwards et Michael Lewis, sont des ressortissants britanniques.

Source officielle
CC

civ1

607940db9ba5988459c3f67f

Cassation

1 juillet 1970

1 juillet 1970

QU'EN CE QUI CONCERNE LA DECISION AYANT PRONONCE LE DIVORCE, LAQUELLE NE PEUT ETRE EXECUTEE QUE LORSQU'ELLE N'EST PLUS SUSCEPTIBLE D'AUCUN RECOURS ; ATTENDU QUE LA DEMANDE EN DIVORCE FORMEE PAR EDGARD

Source officielle
CC

civ3

613720eecd580146773ef970

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve Edgard X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613720f1cd580146773efb0f

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

, demeurant à Cayenne (Guyane), 24, bis avenue de la Liberté, en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 1989 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Monsieur Edgard

Source officielle