aurait dû le ramener au siège de l'association chaque soir, ne pouvait s'abstenir de rechercher si les conditions dans lesquelles il avait finalement restitué ce véhicule le 24 janvier 1992, telles que décrites

; que, dès lors, en se fondant, pour statuer comme elle l'a fait, d'une part, sur un contrat de culture conclu le 5 mai 1998 avec la SCEA du Faubourg, et, d'autre part, sur les projets du preneur, décrits

qui étaient imprévisibles "au vu des pièces examinées par lui pour chiffrer le marché" (trouvant leur cause dans des ouvrages non figurés sur les plans d'exécution joints à l'appel d'offres et non décrits

générales du contrat de location conclu entre les parties le 1er février 2018 prévoyaient que le preneur déclarait avoir une parfaite connaissance des lieux loués qu'il prenait dans leur état tel que décrit

d'assurance sur la vie permettait au souscripteur « à tout moment » de « modifier la répartition de » son « épargne en transférant » ses « actifs entre » ses « profils de gestion selon les modalités décrites

X..., militaire en tenue s'apprêtant à prendre le train pour Saumur et pouvant correspondre à l'individu décrit par Mme A..., lequel indiquait n'avoir jamais eu de problème avec une passagère de TER ;

chèques dont il n'apparaît pas qu'ils aient été matériellement falsifiés ont été émis par Jules X... et crédités sur le compte d'Antoine Y... pour un montant de 128 850 francs ; que Jules X... est décrit

. ; que le comportement pervers et les attouchements multiples décrits par Karine et contestés par le prévenu ont, pour certains d'entre eux, été dénoncés par l'enfant avant sa plainte du 24 mars 1998

ne saurait, en tant que tel, établir l'existence d'une confusion de patrimoine ; qu'en décidant toutefois d'étendre la procédure de liquidation judiciaire à la SCI BJ90 en relevant que le mécanisme décrit

N... ont décrit la violence de ce dernier (Mmes O... A..., Q... C..., T... H...) ; que le risque que M.

à l'Annexe [X] ; Total de l'évaluation du passif pris en charge par BSF : [XXX] francs ; BSF ne prend en charge aucun autre passif que celui décrit à l'Annexe [X] ci-dessus ; Il est expressément convenu

, Josette Y..., épouse Z..., et Corinne C..., épouse D..., ont maintenu leurs accusations précises et circonstanciées tout au long de l'enquête et au cours de l'information ; les trois victimes ont décrit

dont les rideaux avaient été tirés, tenait Lucie blottie contre lui en se penchant sur elle ; que l'expertise psychiatrique de la victime ne révèle aucune tendance à l'affabulation ; que le prévenu la décrit

du tatami en position de repos de l'élève, assise entre les jambes du professeur, excluent a priori toute éventualité de contact mal interprété ; qu'aussi bien Claire Y... que Christelle Vo Z... ont décrit

par la société China Shipbuilding Corporation, pour le compte de l'Etat de Taiwan ; que, par ailleurs, seule la société Thomson CSF a été, à supposer les faits établis, l'objet des manoeuvres qu'elle décrit

472 euros au titre de commandes non autorisées de prestations auprès des sociétés AMT et APAVE, alors : « 1°/ que les travaux chiffrés à 95 000 euros HT par le rapport d'expertise judiciaire et décrits

et douloureuse de tous les mouvements de l'épaule droite dominante (sauf adduction) et qu'au vu des éléments soumis à l'appréciation de la Cour nationale, contradictoirement débattus, les séquelles décrites

Y..., propriétaire de la parcelle contiguë cadastrée ZO 11 ; qu'une expertise a été ordonnée ; Attendu que pour accueillir la demande et ordonner l'implantation des bornes selon la ligne A-B décrite