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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 3e Chambre
DTA_2304313_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - et les observations de Me Cremière, substituant Me Gafsia et représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2400602_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Martin-Genier, - les observations orales de Me Crémière, avocate commise d'office, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2400605_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Martin-Genier, - les observations orales de Me Crémière, avocate commise d'office, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2400189_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Martin-Genier, - les observations orales de Me Crémière, avocate commise d'office, représentant Mme C, - et les observations orales de Me Dussault, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2400190_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Martin-Genier, - les observations orales de Me Crémière, avocate commise d'office représentant M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110387
1 juin 2017
1 juin 2017
Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir prononcé la nullité du testament d'Hélène Z... veuve X..., reçu le 2 novembre 2006 par Maître A..., notaire à Crémieu et d'avoir dit en conséquence que les dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890db
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Cette donation est intervenue par acte reçu le 23 février 1998 par Maître A... notaire à CREMIEU.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202492_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2025. Le rapporteur, Signé P. Loustalot-Jaubert La présidente, Signé G. Sorin Le greffier, Signé D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000459_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2022. La rapporteure, Signé A. BERGANTZ Le président, Signé O. EMMANUELLILe greffier, Signé D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400666_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2025. La rapporteure, Signé L. RAISONLa présidente, Signé G. SORIN Le greffier, Signé D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2405077_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 juillet 2025. La rapporteure, Signé L. RAISONLa présidente, Signé G. SORIN La greffière, Signé D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403874_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2025. La rapporteure, Signé L. RAISONLa présidente, Signé G. SORIN Le greffier, Signé D.
Source officielle2e chambre civile
635b71fbb201587f74be0330
27 octobre 2022
27 octobre 2022
° RG 17/04185 APPELANTS : Monsieur [T] [B] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Catherine SZWARC, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me CREMEL
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007833702
18 septembre 1992
18 septembre 1992
Piwnica, Molinié, avocat de la société anonyme "LA CREMAILLERE DE MONTMARTRE" et de la S.C.P. Lemaitre, Monod, avocat du préfet de police, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 2-4
627ca67c4781dc057dee78f8
11 mai 2022
11 mai 2022
d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me Evelyne MERDJIAN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [P] [J] [U] [D] né le 25 Décembre 1955 à Marseille, demeurant 39 Boulevard Gaston Crémieux
Source officielle4ème Chambre
DTA_2601107_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Crémieux La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officielle4ème Chambre
DTA_2306093_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
CREMIEUX La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officielle4ème Chambre
DTA_2305021_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Crémieux La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200886_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
et constituent un corridor écologique vers un espace naturel d'intérêt scientifique situé au sud comportant une zone humide, le lac gris, qui est recensée au sein de l'espace Natural 2 000 de l'Isle Crémieu
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_2101419_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Crémieux La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce
Source officiellePage 20 sur 61