CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse, et l'avis de M. de Monteynard

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200409

Cassation

20 février 2008

Emile Y..., domicilié..., défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller référendaire

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210330

Cassation

11 mai 2023

CIV. 2 RJ COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 11 mai 2023 Rejet non spécialement motivé Mme COUTOU, conseiller le plus ancien faisant fonction de

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210345

Cassation

11 mai 2023

Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210477

Cassation

1 juin 2023

Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210476

Cassation

1 juin 2023

Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme [F], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210474

Cassation

1 juin 2023

Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de Mme [C], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société [3], et après débats en l'audience publique du

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210833

Cassation

16 novembre 2023

Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210091

Cassation

1 février 2024

Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [3], après débats en l'audience publique du 12 décembre 2023 où étaient présents

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210092

Cassation

1 février 2024

Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210193

Cassation

29 février 2024

Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [C], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210024

Cassation

11 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de Mme [K], épouse [Z], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Hainaut

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210675

Cassation

5 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210593

Cassation

7 septembre 2023

de Mme [X], après débats en l'audience publique du 6 juin 2023 où étaient présentes Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cassignard, conseiller rapporteur, Mme Coutou

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210620

Cassation

7 septembre 2023

Labaune, conseiller référendaire rapporteur, Mme Coutou, conseiller, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210616

Cassation

7 septembre 2023

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210608

Cassation

7 septembre 2023

Source officielle

civ2