Bureau 2000, toutes deux aujourd'hui en liquidation, Tancarville actuellement dénommée Shopdiscount, Vilux société nouvelle, Gedif, Codival, Jep et L'Allaine, dont les activités étaient coordonnées

K..., intervenu en qualité de coordonnateur, lui a succédé ; que, le maître de l'ouvrage et la société Ceraolo ayant rompu leurs relations contractuelles, la société Ceraolo a sollicité en référé le paiement

depuis lors en redressement judiciaire, assurée par la société Les Souscripteurs du Lloyd's de Londres (le Lloyd's), de travaux d'isolation extérieure suivant le procédé Corotherm fourni par la société Corona

[F] [Y] comme expert et coordonnateur du collège d'experts. 3.

Par une lettre du 28 novembre 2024, le magistrat coordonnateur de la médiation a informé M.

vexatoires de la rupture du contrat de travail, de dommages-intérêts en raison de l'absence de mention des droits au DIF dans la lettre de licenciement, alors selon le moyen : 1°/ les parties peuvent convenir

l'époque des faits, et mentionnée au cahier des clauses techniques particulières, le maître de l'ouvrage ayant désigné l'entrepreneur de maçonnerie, la société Romuald, pour assurer la mission de coordonnateur

C’est dans ce contexte que, par actes de commissaire de justice signifiés à étude le 30 mai 2025, la SARL L’ATELIER DE LA CORDONNIÈRE a assigné M.

Y... qui avait pour fonction d'animer et de coordonner l'activité des représentants de son secteur avait la qualité de VRP dès lors qu'il devait, selon son contrat de travail, visiter la clientèle avec

à la circulation ou à la navigation d'un aéronef est établie notamment pas les déclarations des prévenus qui correspondent exactement aux déclarations de Pascal Y..., chef d'escale adjoint, qui a coordonné

conclusions de la société dans lesquelles elle faisait valoir qu'en l'absence de contestation sur l'existence d'une surcharge, le salarié ne pouvait enfreindre le règlement impératif concernant le trajet du convoi

que sur l'action publique, il ressort de la procédure que le prévenu n'a pas été confronté à la partie civile et que les témoins domiciliés dans le département des [...] , dont il avait fourni les coordonnées

conclue entre la France et la Yougoslavie du 5 janvier 1950, reprise par l'accord du 26 mars 2003 entre la France et le Conseil des ministres de Serbie et de Monténégro, ont seulement pour objet de coordonner

arrêt ; Sur le moyen unique, commun aux deux pourvois : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 juillet 2015), que la société Groupe Cayon (la société Cayon) s'est vu confier le transport en convois

des motifs des premiers juges que des motifs propres de l'arrêt attaqué que le même fait : la remise à l'escompte par Y... de partie des effets acceptés par A... en ses qualités de PDG de la société Corona

1984 et qui comportait la construction de quatre-vingt deux pavillons, invoquant par ailleurs des notes versées aux débats par lesquelles l'employeur l'invitait à "faire rentrer de l'argent ou à coordonner

collective étendue des entreprises de la publicité et assimilées, alors, selon le moyen, d'une part, que l'activité de la société Wisas est le marketing direct qui se définit comme "l'ensemble des actions coordonnées

la fonction correspondant à la catégorie A des cadres confirmés classés au coefficient 460 comme étant placés sous les ordres d'un chef de service ou de l'employeur et comme ayant à diriger et à coordonner