une artère ou une veine ; qu'en effet, tant la tuberculose que le cancer étaient des facteurs pro-thrombotiques ; que comme (Henri) X... souffrait d'angor, maladie causant des lésions vasculaires coronaires

A la suite d'une étude portant sur l'activité d''angioplastie coronaire dans la région Centre Val-de-Loire et du rapport de la mission de contrôle interne du centre hospitalier régional d'Orléans, daté

que devant la cour d'appel, Mireille X..., au soutien de sa demande de relaxe de ce délit, fait plaider essentiellement que les deux contrats en date du 23 novembre 1991 conclu entre la société COROBAT

Having regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 7 July 1993 by Mr Cesare Corona

alimentaire médicalement prescrit : violation En fait – Le requérant, détenu dans un centre pénitentiaire d’avril 2008 à mars 2009, souffrait d’un diabète de type   2 et d’une maladie des artères coronaires

L'insuffisance coronaire susceptible d'entraîner une incapacité en vol est une cause d'inaptitude (...)

cabinet dans différentes affaires et en assurant des tâches d'administration des dossiers, selon un programme de travail défini et exécuté en autonomie avec l'aide d'un ou plusieurs salariés qu'elle coordonnait

l'arrêt, ni le mandataire conventionnel ou légal, ou l'ayant cause à titre particulier de la société Furmanite international et qu'il n'était pas démontré que cette dernière donnait des directives et coordonnait

énonce que la société Maisons Bouygues se chargeait de toutes les formalités de recherche de terrain et de sous-traitants travaillant à la construction des maisons qu'elle commercialisait ; qu'elle coordonnait

A la suite d'une étude portant sur l'activité d'angioplastie coronaire dans la région Centre Val-de-Loire et du rapport de la mission de contrôle interne du centre hospitalier régional d'Orléans, daté

Par des mémoires en défense, enregistrés le 20 mai 2020 et le 30 août 2021, la commune de Biscarrosse, représentée par Me Coronat, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, et subsidiairement

Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (hereinafter referred to as "the Convention"),     Having regard to Interim Resolution DH (95) 273, adopted in the case of Corona

médical établi par le Dr [C] [T] qui précise que le malaise peut-être dû à une pathologie prééxistante évoluant pour son propre compte, la salariée présentant un terrain tabagique et des lésions coronaires

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 24 Mars 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Annick CORONA

l'espèce, la déclaration d'accident du travail du 11 mars 2014 fait état d'une douleur à la poitrine et le certificat médical initial du 10 mars 2014 mentionne « infractus du myocarde ' occlusion coronaire

coordination médicale d'un établissement ou d'un centre d'examens de santé ; Attendu que pour débouter la salariée de sa demande de reclassement au niveau 12 E, l'arrêt retient que l'intéressée ne coordonnait

, il a subi dans un contexte d'endocardite infectieuse, une intervention de type Bentall avec remplacement prothétique de la valve aortique et l'aorte ascendante et une réimplantation des artères coronaires

POUVOIR ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LE 9 JUIN 1973, LES ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS DE ROHOU AINSI QUE LA SOCIETE COMPAGNIE FINISTERIENNE D'ETUDES ET DE COORDINATION, DITE COFEC, QUI COORDONNAIT