Cochard, président ; M. Lecante, conseiller rapporteur ; MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Waquet, conseillers ; MM. A..., Bonnet, Mlle Béraudo, conseillers référendaires ; M. Franck, avocat général ; M.

l'autre ; que les activités de Babacar X... à ce titre étaient totalement bénévoles et n'ont pas donné lieu à rémunération et, enfin, que le seul fait d'avoir rempli un formulaire d'inscription en cochant

loue ; qu'elle ne sont nullement en place pour être réparées ; que l'infraction de stationnement de caravanes sans autorisation est donc établie ; que les mobil-homes, qualifiés par Guy A... de containers

été déchargés au Havre et soumis au bureau des douanes en tant que marchandises d'origine chinoise destinées à la société Autorex établie à Paris, 600 colis de pièces détachées transportées dans le container

X... d'un bloc de cocaïne et au domicile de celui-ci de près de six kilogrammes de ce produit, l'enquête a permis d'identifier M.

Tout d'abord, suivant procès-verbal établi le 25 mai 2026 à 17 h, l'intéressé a été reconnu comme étant positif au TCH et à la cocaïne.

Tout d'abord, suivant procès-verbal établi le 25 mai 2026 à 17 h, l'intéressé a été reconnu comme étant positif au TCH et à la cocaïne.

douaniers ont découvert notamment vingt-et-un ballots d'un poids de 751 kilogrammes contenant une vingtaine de paquets d'une poudre blanche réagissant positivement au test de détection de la cocaïne

Z... a été interpellé le 2 mars 2004 à 10 heures 45 en raison de la détention de documents administratifs falsifiés et de la découverte de cocaïne dans le véhicule qu'il conduisait ; qu'avec sa passagère

M.W. had supplied the cocaine to a gang, led by A.H. 11.

sa prise en charge, sur le fondement de l'article L1110-4 du code de la santé publique, de l'intégralité du dossier médical de sa mère, Madame X, décédée le X, pour son suivi de cancer à l’hôpital Cochin

directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à l'opération qu'elle a subie en 1998 à l'hôpital Cochin

Mr Smolny’s suitcase was to contain 18 kilograms of cocaine. It was almost twice as heavy as the suitcase checked in by Mr Terrasson, which had a number of identifying tags attached to it. 12.

(qu'il sait être un copain de M. F... ) était celui qui avait la barre de fer lors de la bagarre (D142) ; que par la suite, M.

. ; que la fouille du véhicule et des bagages faisait découvrir : 1 kg d'héroïne "brown sugar" derrière la boîte à gants, 1/2 gramme de cocaïne dans un sac contenant des fruits avec inscription d'un commerçant

Ce contrat concernait les prestations suivantes : sortie et rentrée de deux containers à déchets ménagers quatre fois par semaine, sortie et rentrée de deux containers de tri sélectif une fois par semaine

et du cannabis ; qu'une expertise complémentaire a établi qu'entre mi-mai et mi-août 2012, elle faisait une forte consommation de cocaïne et de cannabis, une consommation d'alcool chronique et excessive

directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie, par courrier postal, de l'intégralité des documents contenus dans son dossier médical constitué par l'hôpital Cochin