La succession de [O] [B] comprenait trois biens immobiliers, dont un chalet situé à [Localité 4] (38). 2.

Au surplus, ils soutiennent que la pompe à chaleur n’a pas été installée correctement, ce qui leur a valu de nombreuses fuites.

R... a procédé à la construction d'un chalet en 1998 situé à Meyronne ; que le 8 juillet 1999, Mme F... R... commande un insert de cheminée auprès de la S.A.R.L.

l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 11 octobre 2016), que, en qualité de maître de l'ouvrage, la société Megève patrimoine a fait réaliser plusieurs chalets

(les emprunteurs) un prêt d'un montant de 19 600 euros destiné à financer l'installation d'une pompe à chaleur ; que les emprunteurs ont également adhéré à une assurance ; qu'à la suite d'impayés, la banque

Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 17 juin 2014), que, pour transformer un chalet en six appartements ainsi qu'en des

. & Guyonnet, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                            , en qualité de liquidateur judiciaire de la société Le chalet du lac

comporter une poursuite ou si, à supposer les faits démontrés, ils ne peuvent admettre aucune qualification pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'un chalet

Manufacture française des pneumatiques Michelin le 16 octobre 1978, en qualité de confectionneur moto-VL-PL, occupant en dernier lieu les fonctions de conducteur installation cuisson sur le site de Cholet

compagnie UAP à verser à la société Spie Batignolles la somme de 68 979 215 francs au titre des travaux de réfection exécutés à ses frais par suite d'un sinistre survenu sur un réseau de distribution de chaleur

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 décembre 1992), que Mme Y..., employée par le laboratoire de la polyclinique du parc à Cholet

rédacteur en chef adjoint, avait publié l'annonce dans le numéro 71 du magazine "Animal distribution" d'un article à paraître dans le numéro suivant sous le titre "Comment vendre des produits anti-chaleur

non des conditions d'utilisation inhabituelles du produit vendu ; qu'en l'espèce, la société Master peintures faisait valoir que le revêtement avait été utilisé en site marin exposé à de très fortes chaleurs

elle avait été, durant son séjour, chaque matin réveillée par le prévenu qui, accroupi au pieds du canapé lui caressait le sexe, profitant du fait qu'elle dormait sans couverture, indisposée par la chaleur

fusil de chasse et de cartouches ; "...... que lorsque le chien est venu s'écrouler sur le chemin, il venait nécessairement de la propriété B..., où se trouvaient à cette époque des chiennes en chaleur

installée dans l'atelier des maçons qui découpaient des briques réfractaires et non là où travaillaient les chaudronniers sur les fours où étaient installées, après la taille, ces briques dégradées par la chaleur

installée dans l'atelier des maçons qui découpaient des briques réfractaires et non là ou travaillaient les chaudronniers sur les fours où étaient installées, après la taille, ces briques dégradées par la chaleur

installée dans l'atelier des maçons qui découpaient des briques réfractaires et non là où travaillaient les chaudronniers sur les fours où étaient installées, après la taille, ces briques dégradées par la chaleur