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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6137230acd58014677404ad9
28 mai 1998
28 mai 1998
C..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Blue Dahlia, les conclusions de M.
Source officielleChambre Sociale
669b530aa3418ee2ae72d18a
19 juillet 2024
19 juillet 2024
, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier.
Source officielleChambre Sociale
653b597c502b828318c4e4e4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de la SELARL LESIMPLE-COUTELIER & PIRES, avocat au barreau de TOURS ET INTIMÉE : S.N.C.
Source officielleciv2
61372657cd58014677424cbd
17 février 1999
17 février 1999
Christophe X..., domicilié ..., 98800 Nouméa, (Nouvelle-Calédonie), en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1998 par le tribunal de première instance de Nouméa (contentieux des élections politiques
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027031735
4 février 2013
4 février 2013
Christophe Pourreau, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de la commune de Saint-Martin-d'Uriage et de la SCP Coutard, Munier-Apaire, avocat de la
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
5fdd3b835a8d4ea4113e4673
27 septembre 2018
27 septembre 2018
.] - 62136 la Couture Monsieur Christophe A...
Source officielle10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008103177
25 novembre 2002
25 novembre 2002
Christophe X..., Mme Marie-Louise Y..., Mme Mireille Z..., M. Thierry A..., M. Daniel B... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93027
10 mars 2016
10 mars 2016
Christophe Decaix, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-1
6451fabc48616ed0f8cd4e97
2 mai 2023
2 mai 2023
] C/ [N] [M] [W] [Y] [C] [Y] Société I.FLO IMMOBILIER Société PLOMBERIE DAVID TAVERNIER SA ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Renaud ARLABOSSE Me François COUTELIER
Source officiellesoc
61372432cd58014677413710
7 avril 2004
7 avril 2004
Christophe Brun, demeurant 10, rue Charles Guinot, 37000 Tours, 25 / de Mme Martine Bruno Gaudreau, demeurant 17, rue des Basses, 37210 Chancay, 26 / de Mme Rolande Cailler, demeurant 7, place du
Source officielleCour d'Appel
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23 octobre 2014
23 octobre 2014
Représentés tous deux par Me Luc COUTURIER de la SELARL HANDS Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 Assistés sur l'audience par Me Yndia SEGHIR, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bd2
30 octobre 2014
30 octobre 2014
SA SAFER IDF prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualityé audit siège no Siret : 642 054 522 ayant son siège 19 rue d'Anjou-75008 PARIS Représentée par Me Luc COUTURIER
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bd5
30 octobre 2014
30 octobre 2014
SA SAFER IDF prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualityé audit siège no Siret : 642 054 522 ayant son siège 19 rue d'Anjou-75008 PARIS Représentée par Me Luc COUTURIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f78
29 janvier 2015
29 janvier 2015
SA CREDIT FONCIER Intervenant Forcé pris en la personne de ses représentants légaux no Siret : 542 029 848 ayant son siège 19 RUE DES CAPUCINES-75001 PARIS Représentée par Me Béatrice LEOPOLD COUTURIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aa8
25 septembre 2007
25 septembre 2007
EL MESSIRI (pouvoir spécial du 29 / 5 / 07) CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE BOBIGNY 195, Avenue Paul Vaillant Couturier 93014 BOBIGNY CEDEX représentée par M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01647
8 août 2018
8 août 2018
Christophe, - M. CCCC... Said, - Mme DDDD... BB..., - M. EEEE... Ahmed, - M. EEEE... Halima, - M. FFFF... A..., - M. GGGG... Adil, - M. HHHH... Marc, - M. IIII... Riyad, - M. WWWWWWW... , - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94005
18 mai 2018
18 mai 2018
Représentée par Me BéatriceLEOPOLD COUTURIER de la SELARL PUGET LEOPOLD - COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R029 Compagnie d'assurances ALLIANZ IARD , ANCIENNEMENT DÉNOMMÉE AGF IART prise
Source officielleChambre 3-3
600ffa4dac58af72049b12c3
14 janvier 2021
14 janvier 2021
PHILIPPE BUERCH-ANTOINE SCRIVA-FREDERIC GOIRAN & A NTOINE DESNUELLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean Christophe STRATIGEAS Me Nathalie VINCENT Me Jean-Michel GARRY
Source officielleTrib. de Commerce
69aed332cdc6046d470a96f2
17 juillet 2025
17 juillet 2025
, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Emmanuel QUEREL, Juge, assistés de : * Madame Nicole CHALUMEAU, commis-greffier, A l'issue des débats, le président a avisé les parties
Source officielle2ème chambre
DTA_2200501_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Christophe, - les conclusions de Mme Siquier, rapporteure publique, - et les observations de Me Dounies, représentant M. A, et de Me Soltner représentant la commune de Saint-Priest-Taurion.
Source officiellePage 20 sur 32