Dominique X... était un alpiniste chevronné ; que le chemin, à l'exception des portions recouvertes par des névés était dégagé ; qu'un premier névé avait été traversé peu de temps auparavant sans difficulté

ET LE CHEVREL, ARCHITECTES, DEMEURANT A ...

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'union des amis du Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse et l'association de défense de la vallée de la Mérantaise et

La commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse a produit des observations le 1er mars 2024. M. K D a produit des observations le 1er mars 2024. Vu les autres pièces du dossier.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 24-22.013 Demandeur(s) : la société Kepler Cheuvreux Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel

Par actes d'huissier du 16 février 1995, trois associations de défense dénommées "UNION DES AMIS DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE", "YVELINES ENVIRONNEMENT" et "MAGNY ENVIRONNEMENT

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 10 mai et 2 août 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CREDIT AGRICOLE INDOSUEZ CHEUVREUX,

motivé son jugement en ne recherchant pas si le classement de la parcelle ZC 52 en zone UH était légal au regard des prescriptions de la charte du parc naturel régional (PNR) de la Haute vallée de Chevreuse

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'ordonner la mise en liberté de Noël Costa ; "aux motifs que compte tenu de l'attitude des principaux mis en examen, malfaiteurs chevronnés

société de chasse, de chef de la battue et de chasseur, Pascal X... ne pouvait pas ignorer que sa carence exposait les participants à un risque d'une particulière gravité, s'agissant d'une chasse aux chevreuils

à les accompagner en pénétrant d'environ cinq mètres dans le champ ; que Charles Y... lui a demandé de rappeler ses chiens et de repartir mais que les chiens ont continué à chasser et levaient un chevreuil

et un extrait d'un bail commercial ainsi qu'un avis de situation au répertoire Sirene attestant de la fermeture de l'entrepôt situé rue Chevreul depuis le 1er octobre 2016. 5.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (VERSAILLES, 17 DECEMBRE 1980), QUE LA SOCIETE CIVILE COOPERATIVE CHEVREUSE A CONFIE LA MAITRISE D'Y...

Jean-Paul, demeurant à Saint-Rémy-les-Chevreuse (Yvelines), ..., 3°/ Monsieur Roland X..., demeurant à Chevreuse (Yvelines), rue Dampierre, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent,

Gérald B..., demeurant ... à Saint-Rémy-les-Chevreuse (Yvelines), 2 ) Mme Gloria A..., demeurant ... à Saint-Rémy-les-Chevreuse (Yvelines), ès qualités de curatrice de M.

[B] et l'Earl [B]-[I] faisaient valoir que la détention d'un cheptel d'au moins 300 chèvres était nécessaire pour couvrir les frais fixes et disposer d'un revenu décent, ce dont Mme [O] ne justifiait pas

Il l’aurait injuriée, secouée, frappée sur la tête et pincée les bras, et lui aurait tiré les cheveux et craché au visage.

; laques pour les cheveux; colorants et produits pour la décoloration des cheveux; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux; huiles essentielles , et sous laquelle elle commercialise une