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698 résultats pour « Chartrain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2401449_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

A C, représenté par Me Chartron et Me Mirabeau, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, la suspension

Source officielle

Page 20 sur 35

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CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:1005DEC001365888

Admin. suprême

5 octobre 1990

5 octobre 1990

  Il est commerçant retraité et réside à Chantraine, Epinal.   Pour la procédure devant la Commission, il est représenté par M. R. Foucault, dirigeant d'association.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7715379d7e316eba79b66

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

CLIMAT BAINS 62, Bd Davout 75020 PARIS représentée par Maître Natacha DEMARTHE-CHAZARAIN de la SELARL MINERVA AVOCAT, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, avocats postulant, vestiaire #356 S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

67096c8e06866c0645d283dd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ERTEM INTERNATIONAL [Adresse 2] [Localité 18] représentée par Maître Natacha DEMARTHE-CHAZARAIN de la SELARL MINERVA AVOCAT, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE - #356 S.A.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6802994a7195250be0ae1d19

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Maître Elodie CAZENAVE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0499 Société SMABTP en sa qualité d’assureur de la société BSRE [Adresse 10] [Localité 7] représentée par Maître Natacha DEMARTHE-CHAZARAIN

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2101476_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juillet 2022, la société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), représentée par Me Demarthe-Chazarain, conclut au rejet des conclusions

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CA

2ème chambre

69df1d75cdc6046d474777dc

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

de l'AARPI CHATAIN & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE SARL [2] prise en la personne de son gérant, domicilié ès qualités au dit siège

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CA

1ere Chambre

66f3a8f25c2cfc5a084ac8eb

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Les époux [K] ont fait intervenir à leurs frais le 19 mars 2016 l'entreprise CHATAIN, qui a, notamment, repris les dommages affectant un tuyau janolène.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c36c5dcdc6046d47d98091

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

33000 BORDEAUX, en qualité de liquidateur et dit que cette mission sera suivie par Maître, [Y], [T], Désigne en application de l'article L 641-1 du code de Commerce Maître, [K], [E], 136 quai des Chartrons

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

67801ca99c3ba90f51dc1a99

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CNP CAUTION Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 383.024.098; dont le siège social est [Adresse 6] [Localité 10], subrogé dans les droits de la CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 11] CHARTRONS, société

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TA

3ème chambre

DTA_2206077_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Elle produit les certificats de scolarité de ses enfants, pour l'année 2021/2022, en classe de CE1 et de petite section de maternelle à l'école élémentaire Borny Erckmann Chatrian à Metz, un certificat

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TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200447_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 décembre 2022, Mme D B, représentée par Me Chatain, demande au tribunal : 1°) d'ordonner, avant-dire droit, une expertise afin de déterminer

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CA

Chambre Civile

686f8442f90fa7c96e9b09a0

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[F] [P] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 4], demeurant [Adresse 11] Représenté par Me Laure CHATAIN de la SELARL CABINET D'AFFAIRES CALEDONIEN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme

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TJ

Chambre 1 Référés

69838885cdc6046d47e92d45

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DB2Q-W-B7J-F7L5 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANNECY Chambre 1 Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le Juge des référés : Monsieur BAILLY-SALINS, Président du Tribunal Judiciaire d’Annecy Greffier : Monsieur CHARTIN

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CA

19e chambre

60372598a45e27bf820cf770

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

entre : Mademoiselle [U] [R] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jean Christophe LEDUC, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T.45 - N° du dossier 111340 substitué par Me Amel CHARTRAIN

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2502135_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

d'Eure-et-Loir par une ordonnance du 30 mai 2022 du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Chartres puis jusqu'à sa majorité par un jugement en assistance éducative du juge pour enfants chartrain

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2502138_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

d'Eure-et-Loir par une ordonnance du 28 avril 2023 du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Nice puis jusqu'à sa majorité par un jugement en assistance éducative du juge pour enfants chartrain

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2502145_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

d'Eure-et-Loir par une ordonnance du 21 août 2023 du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Chartres puis jusqu'à sa majorité par un jugement en assistance éducative du juge pour enfants chartrain

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CA

Cour d'Appel

6253cb5bbd3db21cbdd8d5d1

Appel

2 février 2011

2 février 2011

LE FOURNIL DU BEFFROI 1 rue Porte Chartraine 28100 DREUX non comparante représenté par Me GUERIN-AUZOU avocat au barreau de CHARTRES **************** Composition de la cour : L'affaire a

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CA

Chambre 1-8

63c8edcddc5b777c90992dc4

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

N° RG 21/07435 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHPFC [Z] [G] C/ [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent HERNECQ Me François CHANTRAINE

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