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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859da
1 octobre 2001
1 octobre 2001
Nelly et X... Jacky 7 avenue François Mitterrand 72000 LE MANS représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assisté de Me MOINE, avocat au barreau du MANS S.A.
Source officielleChambre 4 SB
679334c254e6f046d26ca402
23 janvier 2025
23 janvier 2025
d'une atteinte du trijumeau correspondent, en cas d'anesthésie simple, sans douleur, par section d'une branche périphérique (nerf sus-orbitaire, sous-orbitaire, maxillaire inférieur) à un taux d'IPP de
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85463
24 novembre 2000
24 novembre 2000
Date ordonnance de clôture : 26 Octobre 2000 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANTE : Mme Nelly Y... épouse DE LA Z..., ... par la SCP FANET-SERRA, Avoué assistée de
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5bf
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Compte tenu des séquelles de la paralysie du nerf cubital Monsieur X... a fait l'objet d'une intervention chirurgicale le 22 mai 1995 par le Professeur A....
Source officielle8ème chambre
DTA_2502398_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
B... ayant été admis au bénéfice de l’aide juridictionnelle, il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Netry, avocat de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2500672_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
à l’aide juridique, sous réserve que Me Netry renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État au titre de l’aide juridictionnelle.
Source officielle8ème chambre
DTA_2500673_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
A... ayant été admis au bénéfice de l’aide juridictionnelle, il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Netry, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110504
12 juillet 2017
12 juillet 2017
André X... et Nelly A... ont ensuite fait construire un immeuble d'habitation à l'aide d'un prêt dont le solde de 56.158 € a été assuré par la communauté.
Source officielle2e chambre civile
653ca62b83c9498318209cd5
13 juillet 2023
13 juillet 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 23/00081 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P3VV O R D O N N A N C E ASSIGNATION A JOUR FIXE N° 2023/81 Nous, Nelly CARLIER, conseiller déléguée par le premier président
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007667336
14 mai 1986
14 mai 1986
CARLOS le 15 mars 1979, le chirurgien des hospices civils de Strasbourg a comprimé le nerf facial du patient en provoquant ainsi une paralysie, cette lésion n'est pas imputable à une faute lourde médicale
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54df2
25 mars 1971
25 mars 1971
QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR RECONNU LE PRINCIPE D'UN DROIT A INDEMNITE DE NOURRITURE A X..., QUI AVAIT ETE EMPLOYE EN QUALITE DE GARCON DE BAL REMUNERE AU POURBOIRE PAR LA SARL GAY NENY
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c47071cdc6046d47f75f46
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Demandeur (s) : SELAS OCMJ représentée par Maître Olivier CHAUFFOUR, [Adresse 1] Défendeur (s) : NERO TECHNOLOGY (SAS), [Adresse 2] SIREN : 918 767 195 Représentant(s) : NON COMPARANT Composition du
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007996431
26 novembre 1999
26 novembre 1999
l'annulation de la décision en date du 5 octobre 1993 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier du Jura a rejeté sa réclamation relative aux opérations de remembrement dans la commune de Nevy-sur-Seille
Source officielleciv1
6137230fcd58014677404e6c
31 mars 1998
31 mars 1998
X..., d'un ganglion à la gorge; qu'au cours de l'intervention, rendue plus difficile du fait de l'envahissement de la chaîne jugulaire, le nerf spinal a été sectionné, entraînant une gêne fonctionnelle
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008170325
24 septembre 2004
24 septembre 2004
Vu la requête, enregistrée le 21 septembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nelly X, demeurant ... ; Mme X demande au juge des référés du Conseil d'Etat, sur le fondement
Source officielleTrib. de Commerce
69c17743cdc6046d47ab8d4b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Débats en audience publique le 16/12/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Assistés lors des débats par Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2501144_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
B A, représenté par Me Netry, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet résultant du silence gardé par la préfète de l'Essonne sur sa demande de titre de séjour mention " vie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100773
5 septembre 2018
5 septembre 2018
X... ne justifiait pas une célérité accrue dans la conduite de l'instruction, de sorte que sa durée excessive caractérisait un déni de justice, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard
Source officiellecr
61372562cd5801467741d427
27 novembre 1996
27 novembre 1996
être fondée sur le comportement de la personne mise en examen qui conteste sa participation aux faits; qu'en effet, s'il appartient au magistrat instructeur d'instruire à charge et à décharge avec célérité
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00788
18 juin 2024
18 juin 2024
, ne serait-ce que parce qu'il fa[llai]t tenir compte du temps nécessaire à la rédaction des procès-verbaux et à leur transmission », le texte « obligeant en revanche le parquet à une particulière célérité
Source officiellePage 20 sur 569