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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372101cd580146773f034c
28 septembre 1989
28 septembre 1989
Jacques demeurant lotissement Les Chênes Vert, Le Rove (Bouches du Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1987 par la cour d'appel d'Aix en Provence, au profit de la société CASTELLANO,
Source officielleREFERES 2ème Section
68700102b8daa57c7f667b13
7 juillet 2025
7 juillet 2025
SAS CAAAI dont le siège social est : [Adresse 4] Représentée par Maître Clémence LEROY-MAUBARET de la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SAS CANTILLANA
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2301703_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
des effectifs totaux et sont majoritairement des mâles ; les poissons ayant passé deux ans en mer sont appelés " saumons de printemps " et sont presque exclusivement des femelles ; les femelles " castillons
Source officielleAudience des référés
69e539dccdc6046d47d46970
13 janvier 2026
13 janvier 2026
français Ordonnance de ionction du 13/01/2026Ν Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 019102 Demandeur (s) : IMPERIAL [Localité 1] (SAS) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant(s) : Me CASTELLAN
Source officielleChambre 3-3
6870a4b705f84751fcf0f58d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DLM La SAS D.L.M, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Laurent BELFIORE de la SCP ARTAUD BELFIORE CASTILLON GREBILLE-ROMAND, avocat au barreau de NICE Appelante S.A.S.
Source officiellecr
61372505cd5801467741a4d7
12 juin 1987
12 juin 1987
d'une part que la Cour n'a pas répondu aux conclusions suivant lesquelles la SMCM, propriétaire du navire sur lequel les travaux étaient réalisés, avait la qualité d'utilisatrice, et non la Société Castellano
Source officielle5ème Chambre
DTA_2402522_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
et d'envoyer les cartilages au laboratoire pour analyse.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2500566_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Saint-Exupéry de Castillon, président - et les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2500567_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Saint-Exupéry de Castillon, président - et les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique.
Source officielle8ème chambre
DTA_2209710_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Le cortège de la « Marche pour le climat » a quant à lui quitté le Vieux-Port vers 14 heures 30 pour se diriger vers la Place Castellane.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2201713_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Délibéré après l'audience du 25 février 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Lilian Aubry, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2202266_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Délibéré après l'audience du 21 avril 2026, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000979_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 15 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officiellesoc
61372103cd580146773f0437
28 septembre 1989
28 septembre 1989
Joseph demeurant lotissement Les Chênes Verts Villa 27, Le Rove (Bouches du Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1987 par la cour d'appel d'Aix en Provence, au profit de la société CASTELLANO
Source officielleciv2
6137210ccd580146773f08ea
5 juillet 1989
5 juillet 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jane X... née Z..., demeurant Casa d'Onia Pont de Castirla (Haute-Corse
Source officielleciv2
613720ebcd580146773ef784
21 mars 1989
21 mars 1989
Xavier, retraité, demeurant à Pont de Castirla (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1989 par le tribunal d'instance de Corte, en matière électorale, au profit de Monsieur B...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300839
9 septembre 2008
9 septembre 2008
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société civile immobilière La Castellane s'est pourvue en cassation contre l'ordonnance du juge de l'expropriation
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50686
6 juillet 2023
6 juillet 2023
cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux, prise en la personne de son maire en exercice, domicilié en cette qualité, place Castellane
Source officielle3ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030200594
16 janvier 2015
16 janvier 2015
Il résulte de l'instruction que, le vendredi 28 mars 2014, un premier tract anonyme intitulé " A coeur ouvert, " Le Castellet pour tous sauf pour les castellans ", distribué dans le hameau du Plan du Castellet
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2302257_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 4 septembre 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, Mme Lepers Delepierre, conseillère.
Source officiellePage 20 sur 164