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1 289 résultats pour « Camille ROUGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2404702_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion sans délai de tout occupant, sans droit, ni titre, des espaces sportifs extérieurs du gymnase du collège Camille

Source officielle

Page 20 sur 65

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00351

Cassation

8 avril 2015

8 avril 2015

chèvre en cause est composée d'un poussoir dont il n'est pas contesté qu'il a été fourni par la société Handtmann de même que la pièce intitulée « Mvd 8 sorties » qui opère la séparation des flux de caillé

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007850460

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

Roger B... demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

607940ba9ba5988459c3d7b7

Cassation

26 février 1965

26 février 1965

A FAIRE UNE PROMENADE, CEDA EN COURS DE ROUTE LE VOLANT A Z... ET PRIT PLACE A SES COTES ; QU'AYANT EU, A UN MOMENT DONNE, L'IMPRESSION QUE Z...

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mlle B

6137214bcd580146773f2937

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Averseng, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2505026_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

civ2

6137210dcd580146773f097e

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

et diligences de son directeur régional de Marseille, ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 2°/ Mademoiselle Mireille A..., assistante de faculté, 3°/ Monsieur Christian A..., animateur, 4°/ Monsieur Roger

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2403244_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

11 500 grammes de tabac à narguilé Al Fakher, 15 sachets de 10 grammes de miel aphrodisiaque de marque Black Horse et dans le véhicule du gérant des sacs poubelles contenant 6 450 grammes de tabac à rouler

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a210a5ecdc6046d470904b5

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

et de décision : B N° RG 26/03154 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNKBY Décision déférée : ordonnance rendue le 01 juin 2026, à 13h38, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Camille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf3b

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

n'a en aucun cas été motivé par le défaut de fonctionnement technique du matériel destiné à nourrir lesdites cailles.

Source officielle
CC

comm

6079d3259ba5988459c57b9c

Cassation

8 novembre 1988

8 novembre 1988

Caille, M. Pierre X..., M. Gabriel Z..., M. Thierry A..., M. Joël Y..., la société " Ouest Jeux ", M.

Source officielle
CC

comm

61372149cd580146773f283f

Cassation

13 mars 1990

13 mars 1990

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1988 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit de la société anonyme MONTAGNER, dont le siège est à Allonzier La Caille (Haute-Savoie

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68fb978511af6ba0065f42c8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

KONE C/ [Z] [F] Organisme MUTUELLE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR (MSA) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pascal ALIAS - Me Camille POINAT Décision

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531d04f2bdbd8318d80923

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

EIFFAGE ROUTE NORD EST à M.

Source officielle
CC

civ1

613720dacd580146773eef23

Cassation

25 avril 1989

25 avril 1989

Camille Bernard, rapporteur, MM.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2500778_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Rousset ; - les observations de Me Caille substituant Me Barberousse représentant M.

Source officielle
CC

comm

6137217ccd580146773f4277

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Camille A..., demeurant ... (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1988 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de : 1°/ la société anonyme Z...

Source officielle
CC

soc

61372199cd580146773f51dc

Cassation

2 octobre 1991

2 octobre 1991

Roger A..., demeurant ..., lotissement docteur Vial Z... à Louhans (HauteSaône), 10°) M. Michel I..., demeurant ... (Haute-Saône), 11°) M.

Source officielle
CC

civ1

613720f3cd580146773efbdf

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Roger X..., 2°/ Madame X... née Z...

Source officielle
CC

civ1

61372126cd580146773f15e4

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

LA PROVIDENCE IARD, compagnie d'assurances dont le siège social est ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1988 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre), au profit de Monsieur Roger

Source officielle