I, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 20 décembre 2016), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 28 janvier 2015, pourvoi n° 13-27.125, Bull

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 7 septembre 2017), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 17 décembre 2015, pourvoi n° 14-18.378, Bull

répliquer, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 12 avril 2016), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 25 juin 2014, pourvoi n° 11-26.529, Bull

est dirigé contre l'arrêt rendu le 17 octobre 2017 par la cour d'appel de Montpellier : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 26 juin 2013, pourvoi n° 12-13.366, Bull

Selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Dunkerque, 12 décembre 2018), rendu en dernier ressort, sur renvoi après cassation (Com., 25 octobre 2017 pourvoi n° 16-11.644, Bull. n° 139), après avoir

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 17 janvier 2018), statuant sur renvoi après cassation (Soc., 6 janvier 2016, pourvoi n° 14-12.717, Bull

alinéa 1, du code monétaire et financier ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 27 novembre 2012, pourvoi n° 11-25.628, Bull

la différence de masses entre les deux véhicules a provoqué le broiement de celui de la victime, qui est morte sur le coup des suites d'une dislocation du crâne et du rachis entraînant la section du bulbe

ne peut ni profiter ni nuire ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (2e Chambre civile, 17 novembre 1993, Bull

. ; que, par arrêt du 29 avril 1996, la cour d'appel de Toulouse, statuant sur renvoi après cassation (Com. 6 décembre 1994, Bull. civ.

. ; que, par arrêt du 29 avril 1996, la cour d'appel de Toulouse, statuant sur renvoi après cassation (Comm. 6 décembre 1994, Bull. n° IV, n° 363, page 300), a accueilli les demandes des banques et condamné

d'investissement ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 juin 2000) rendu sur renvoi après cassation (deuxième Chambre civile, 19 mai 1999 Bull

n'est pas fondé ; Mais sur le deuxième moyen : Vu l'article 1184 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 13 juin 2000), rendu sur renvoi après cassation (Civ.3ème 13 mai 1998, Bull

Sur le premier moyen : Vu les articles 1351 du Code civil et 624 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 7 mai 2002, Bull

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er juillet 2021), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 26 avril 2017, pourvoi n° 16-14.036, 16-15.278, Bull. 2017, I, n° 93), l'Association pour le développement de

[V] (Crim., 24 juin 2015, pourvoi n° 14-84.221, Bull. Crim. 2015, n° 137), la cour d'assises du Pas-de-Calais a condamné ce dernier à vingt-cinq ans de réclusion criminelle. 3. Reprochant à M.

. # Best Buy Concepts Inc. contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Marque figurative contenant le signe verbal BEST BUY

Crim., 8 juin 1989, Bull.