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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2201453_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Brun, - les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique. - et les observations de Me Nolot, représentant les associations France Nature Environnement Haute-Loire et autres.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdb9decba6ce17cb81caa9e
15 février 2019
15 février 2019
23 mars 2017 - Tribunal de grande instance de PARIS - 3ème chambre 4ème section - RG n°13/00100 APPELANT [V] [E] [Z] [Adresse 10] [Adresse 4] RÉPUBLIQUE TCHÈQUE Représenté par Me Bruno
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00926
15 mai 2014
15 mai 2014
V..., W..., XX..., YY..., ZZ..., Alain AA..., Bruno AA..., BB... irrecevables en leur demande, le conseil de prud'hommes retient que le jugement du 16 avril 2009, devenu définitif, a débouté ces salariés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00907
27 septembre 2011
27 septembre 2011
ce critère est, par conséquent, inopérant ; libre de recruter du personnel comme elle le désirait, au salaire qu'elle fixait ; Qu'ainsi ont notamment été embauchés Madame Y... et le frère du gérant, Bruno
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0418JUD005955208
18 avril 2013
18 avril 2013
Le requérant est né en 1966 et réside à Brno. 6.
Source officielleciv3
6137234bcd58014677407ee8
29 septembre 1999
29 septembre 1999
Maria Delolme,épouse Brun, demeurant ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
Source officielleChambre 1 Section 9
68f92ccfde0ebe408daa0298
7 juillet 2025
7 juillet 2025
ASSURANCES immatriculée au RCS de [Localité 11] sous le n° 353 358 865 prise en la personne de son représentant légal en exercice ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître David BRUN
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007335
19 octobre 2007
19 octobre 2007
Bruno B, demeurant ..., Mme Jeanne B, demeurant ..., Mmes Gabrielle et Zoé -B, demeurant ..., M. Baptiste B, demeurant ..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fad
30 août 2021
30 août 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603273525bfb4aa797f049d6
30 janvier 2018
30 janvier 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC , Président Madame Roselyne GAUTIER, Conseillère Madame Soleine HUNTER-FALCK, Conseillère
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300129
2 février 2022
2 février 2022
Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Maunand, conseiller doyen rapporteur, M. Nivôse, Mme Greff-Bohnert, MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300127
2 février 2022
2 février 2022
Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Maunand, conseiller doyen rapporteur, M. Nivôse, Mme Greff-Bohnert, MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300126
2 février 2022
2 février 2022
Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Maunand, conseiller doyen rapporteur, M. Nivôse, Mme Greff-Bohnert, MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300119
2 février 2022
2 février 2022
Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Maunand, conseiller doyen rapporteur, M. Nivôse, Mme Greff-Bohnert, MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300125
2 février 2022
2 février 2022
Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Maunand, conseiller doyen rapporteur, M. Nivôse, Mme Greff-Bohnert, MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300121
2 février 2022
2 février 2022
Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Maunand, conseiller doyen rapporteur, M. Nivôse, Mme Greff-Bohnert, MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300120
2 février 2022
2 février 2022
Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Maunand, conseiller doyen rapporteur, M. Nivôse, Mme Greff-Bohnert, MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300118
2 février 2022
2 février 2022
Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Maunand, conseiller doyen rapporteur, M. Nivôse, Mme Greff-Bohnert, MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300122
2 février 2022
2 février 2022
Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Maunand, conseiller doyen rapporteur, M. Nivôse, Mme Greff-Bohnert, MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300117
2 février 2022
2 février 2022
Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Maunand, conseiller doyen rapporteur, M. Nivôse, Mme Greff-Bohnert, MM.
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