.) ; que les chocs internes sur le pare-brise du véhicule provenaient d'une part du rétroviseur interne, d'autre part du conducteur ; (...) ; que l'existence d'une trace de freinage d'une longueur

prévention et l'a condamné à une peine de quatre mois d'emprisonnement ainsi qu'à une suspension de son permis de conduire pendant six mois ; "aux motifs que les policiers ont relevé sous le pare-brise

C... , a eu une altercation avec un autre convive, qu'il a reçu un très fort coup de ce dernier qui lui a brisé le nez et l'a fait chuter, et que c'est à la suite de cette chute qu'il a dû être conduit

X... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Brive-la-Gaillarde, 18 décembre 2001) d'avoir déclaré tardive la contestation de la liste électorale, alors, selon le moyen, que M.

Demande d'avis n°Y 25-70.018 Juridiction : le tribunal de proximité de Sucy en Brie SM Avis du 6 novembre 2025 n° 15019 P+B R É P U B L I Q U E F R A N Ç

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Parot Premium Bordeaux, Parot Premium Brive-la-Gaillarde et SAS Portes de Bordeaux par la société Edenauto

dentaire et l'absence d'extraction du fragment résiduel de la dent 22 brisée lors de l'intervention constituent des fautes médicales de nature à engager la responsabilité du CHU de Dijon ; - il a subi

EMILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 16 JANVIER 1981, QUI L'A CONDAMNE A 3 000 FRANCS D'AMENDE POUR BRIS DE SCELLES ; VU LE MEMOIRE PRODUIT ;

S... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 29 juin 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige les opposant à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Brie Picardie

titre des réparations consécutives à l'accident, - dire que Monsieur [R] et la SAS IMATT-LOC l'ont mandatée pour procéder aux réparations des dégâts antérieurs à l'accident et au remplacement du pare-brise

5 FÉVRIER 2025 La société La Poste, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 23-13.882 contre le jugement rendu le 26 janvier 2023 par le conseil de prud'hommes de Brive-la-Gaillarde

travail à la suite duquel elle a été placée en arrêt jusqu'au 16 juin 2010, puis sans discontinuité à partir du 8 janvier 2011 ; que reprochant à la société son refus de lui rembourser ses lunettes brisées

"Notre présence est aussitôt requise, dès lors procédons à l'interpellation des deux individus mis à disposition par la BRI. Il est 20 heures 40.

En cas de bris, elles doivent permettre au conducteur de continuer à voir distinctement la route”.

suppression de la charpente d' origine sur la partie occupée et création d' un plancher terrasse , Il n'est pas contredit que [C] [T] [Y] est gravement handicapé par suite d' un accident lui ayant brisé

C a dû se faire rembourser les sommes dues par elle à la société SOS Pare-Brise et " payer les charges et les salaires en utilisant le compte BPI " dès lors que la société SOS Pare-Brise n'avait pu ouvrir

Comme convenu par téléphone, je vous fais parvenir les devis de «'remplacement pare-brise'». Sachez que nous allons remplacer les pare-brises mardi pour ne pas pénaliser notre client.

 bris de glace » survenu le 18 janvier 2024 sur le pare-brise de son véhicule de marque Citroën C2 -immatriculé [Immatriculation 1], Madame [B] [D] a passé commande d’une prestation de remplacement dudit