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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613723b6cd5801467740d3a5
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Brande, de Me Cossa, avocat des consorts A... Rie, les conclusions de M.
Source officielleJEX
68f7df0077f30025a66a04d5
1 octobre 2025
1 octobre 2025
COMPAGNIE EUROPÉENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Nicolas BRAUN, avocat au barreau de BRIEY, avocat postulant, Me François Xavier WIBAULT, avocat au barreau de ARRAS
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467307.20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
La société Parc éolien des Brandes de l'Ozon Sud a présenté une intervention, enregistrée le 6 décembre 2022.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100546
26 mai 2011
26 mai 2011
dernière, à la suite de la remise en état de ce véhicule, en indemnisation du préjudice tenant à l'immobilisation de celui-ci ; que le vendeur a appelé en garantie le constructeur, la société Piaggio - Brand
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01187
26 juin 2013
26 juin 2013
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour la société Sorec.
Source officielleChambre 1 A
662c94ebb787c4000862f531
24 avril 2024
24 avril 2024
CONDAMNER la société MBG INTERNATIONAL PREMIUM BRANDS GMBH aux entiers frais et dépens de l'instance.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201392_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
A ; - et les observations de Me Vigo représentant la commune de Sorède. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dd9
8 décembre 2003
8 décembre 2003
FAIVRE, avocat au barreau de PARIS COMPAGNIE E représentée par la SCP RIVES PODESTA, avoués à la Cour assistée de la SCP CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE SYNDICAT F représenté par la SCP SOREL
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eb2
8 décembre 2003
8 décembre 2003
FAIVRE, avocat au barreau de PARIS COMPAGNIE E représentée par la SCP RIVES PODESTA, avoués à la Cour assistée de la SCP CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE SYNDICAT F représenté par la SCP SOREL
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a6870ecdc6046d475465ad
6 mars 2025
6 mars 2025
Monsieur [A] [M] président de la SAS SORATER s'est rendu à la convocation du juge enquêteur.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
S.A.R.L. OPTIMA BRAND DESIGNc/S.A
65a0e95d5bbe450008b2cd1b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
OPTIMA BRAND DESIGN c/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cacd
15 septembre 2008
15 septembre 2008
SOREC AUTOS Rue Thomas Edison Z.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007624465
6 juillet 1987
6 juillet 1987
complémentaire enregistrés les 28 décembre 1982 et 28 avril 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE DE REALISATION ET D'EXPLOITATION DU CHAUFFAGE URBAIN DE VANDOEUVRE SOREV
Source officielleciv1
61372130cd580146773f1b3b
3 avril 1990
3 avril 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de représentation des Caraïbes (SOREC), société à responsabilité limitée dont le siège est
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00087
27 janvier 2021
27 janvier 2021
Selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 décembre 2017), l'administration fiscale a adressé à la SARL Sogeter TP (la société Sogeter), deux propositions de rectification, les 27 octobre 2004 et 5 août 2008, au
Source officiellesoc
6079b0bc9ba5988459c4fd98
19 mars 1980
19 mars 1980
SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE SORESE (SOCIETE D'ORGANISATION D'ETUDES ET DE SERVICES) A REMBOURSER A LA SOCIETE DES EAUX MINERALES DE
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-997372-1030306
11 mai 2004
11 mai 2004
Brand, né en 1956 et résidant à Eindhoven, et P.G.L. Morsink, né en 1959 et actuellement interné dans un hôpital pénitentiaire aux Pays-Bas, sont des ressortissants néerlandais.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2226679_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Braun, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11435
5 décembre 2018
5 décembre 2018
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Publicis Life Brands à payer à M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200483_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Par une décision du 24 janvier 2022, le maire de Braux-le-Châtel a délivré, au nom de l'Etat, un certificat d'urbanisme négatif. Par sa requête, M.
Source officiellePage 20 sur 2200