prévenu (arrêt p. 5 dernier alinéa et p. 6 alinéas 1 et 2) " ; " alors, d'une part, qu'en n'expliquant pas en quoi le fait que X... était tombé à terre excluait toute possibilité que celui-ci eût blessé

plaignante s'est présentée le lendemain, c'est-à-dire le 28 décembre 1999, qu'ils ont constaté que celle-ci "présentait des marques de coups au niveau de la mâchoire sur la partie gauche ainsi qu'un bleu

. ; "aux motifs que, le 18 avril 1991, aux environs de 19 heures 45, un incendie se déclarait dans la chambre des époux A... et se propageait dans l'appartement sans faire de blessés ; que les parties

et Francis X... avec un couteau qu'il tenait à la main droite, s'avancer vers Francis X... et lui en porter, par deux fois, un coup ; qu'il ressort du témoignage de Eric C... que Francis X... a été blessé

faut souvent partir très loin pour retrouver ses origines", le tout sur un fond maritime figurant tant un élément de l'emballage que l'emblème de la marque et représentant à l'envers une étendue d'eau bleue

... l'aurait frappée derrière la tête, ce qui aurait provoqué sa chute sur la brouette ; que le certificat médical, établi quelques heures après les faits, démontre effectivement que celle-ci a été blessée

Pasquier, président de chambre, président, MM. les conseillers Cozette et Blot, assesseurs, en présence de M.

à son comptable de modifier la date du certificat médical que Gabrielle X... a volontairement fait une fausse déclaration d'un accident qui serait intervenu le 26 décembre 1985 alors qu'elle a été blessée

du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé christophe X..., auteur d'un coup de feu ayant mortellement blessé

Z..., technicien de cette entreprise, a été blessé au cours du déplacement de l'engin, opéré à sa demande, par M.

que les comptes avaient été recrédités des sommes détournées sans rechercher, comme elle y était invitée, si des détournements n'avaient pas été effectués par Martine Z..., épouse A..., sur un "livret bleu

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., caissière du Centre de loisirs Etoile Foch, a été blessée sur le lieu de son

terroriste Y... lui avait causé un préjudice grave, parce qu'elle avait motivé la mise en oeuvre de moyens disproportionnés lors de son interpellation, au cours de laquelle il avait été grièvement blessé

1er avril 1993), que, le 1er août 1990, la société Hyperallye, filiale du groupe Rallye, a pris en location gérance un fonds de commerce de supermarché antérieurement exploité par la société Disque bleu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Point bleu, dont le siège est à Saint-Egrève (Isère), ..., agissant

un emploi en France, Mme X... l'a remportée en Angleterre; que, s'en étant alors servie à nouveau une première fois, elle l'a ensuite utilisée le 28 septembre 1984 et qu'à cette occasion, elle a été blessée

94-22.170 et R. 94-22.171 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Dijon, 19 octobre 1994), que, pendant la récréation, placée sous la surveillance de deux institutrices, le mineur Omar X... a été blessé

modèle ou d'une marque se fait par les ressemblances et non par les différences ; qu'en constatant expressément l'existence d'une ressemblance entre les ballons Asics et les ballons blancs à bandes bleues