Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896f5
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Maryse B..., Bernard C..., Christian D..., Béatrice E..., Gilles E..., Paul F..., Jean-Pierre G..., Marie-France H...
Source officielleciv2
6137215dcd580146773f3215
3 octobre 1990
3 octobre 1990
Z... dit Bernard Y..., demeurant B ... à Saint-Avold (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1988 par la cour d'appel de Metz, au profit de Mme Edith X..., demeurant ...
Source officiellesoc
613720cbcd580146773ee705
13 juillet 1988
13 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Bernard Y..., demeurant à Périers (Manche), route de Montsurvent, en cassation d'un arrêt rendu le
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa1b
13 août 2012
13 août 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa5c
5 septembre 2012
5 septembre 2012
relative à l'exercice de l'autorité parentale, de la fixation de la résidence habituelle des enfants mineurs, ou du droit de visite-parents non mariés Grosse délivrée à Me LEMASSON-BERNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd87172
24 août 2005
24 août 2005
CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENNEES GASCOGNE, Maître Hélène Y..., RG N : 04/ 01299- A R R E T No------------------------------ Prononcé à l'audience publique du vingt quatre Août deux mille cinq, par Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c17f
26 juin 2008
26 juin 2008
Aide juridictionnelle RG N : 07 / 01651 - A R R E T No 777 / 08 Prononcé à l'audience publique du onze Septembre deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8aba4
21 février 2008
21 février 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 24 Janvier 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d9
16 juillet 2013
16 juillet 2013
Bernard BANGRATZ, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 21 Mai 2013, où l'affaire a été mise en délibéré au 16 Juillet 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91046
28 janvier 2014
28 janvier 2014
Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 12 Novembre 2013, où l'affaire a été mise en délibéré au 28 Janvier 2014.
Source officielle.
69b782facdc6046d47d11ddf
7 mai 2025
7 mai 2025
Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-146347
5 août 2014
5 août 2014
La cause s’inscrit dans le contexte de l’affaire dite Grégory , qui a défrayé la chronique française durant plusieurs années. A.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00568
7 juin 2011
7 juin 2011
Y... de sorte qu'ils n'étaient pas libres à la vente ou relocation ; il ajoute avoir dû agir en justice durant plusieurs années pour obtenir qu'il soit mis fin à cette situation, M.
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e44
1 juin 1999
1 juin 1999
. ; que Bernard E..., employeur de la jeune femme, Stéphane Z..., employé muncipal travaillant non loin du Jazz Café confirmaient les passages incessants de Daniel A... devant cet établissement ; que
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1eb
14 juin 2011
14 juin 2011
2 mois et alité à domicile durant 3 mois, de ce qu'il a subi 80 séances de rééducation et a été en arrêt de travail durant 1 an et demi ; il invoque également l'intensité du choque psychologique et émotionnel
Source officielleCour d'Appel
Madame Laurence Xc/Monsieur Bernard Y
6253cae8bd3db21cbdd8c6f5
6 novembre 2008
6 novembre 2008
c/ Monsieur Bernard Y...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00132_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Par contrat du même jour, elle en a confié la construction au groupement d'entreprises " Les Travaux du Midi ", Campenon Bernard Méditerranée, et à la SNC Dumez Méditerranée.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007760
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Bernard A une pension militaire d'invalidité au taux de 30 % pour son infirmité séquelles d'infarctus du myocarde ; 2°) statuant au fond, d'annuler le jugement du 27 juin 2005 et de rejeter la demande
Source officielle.
6a0bb873cdc6046d4723104e
6 mai 2026
6 mai 2026
Yves LENORMANT, Mme Anne PASCUAL, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.
Source officielleciv1
613720cecd580146773ee903
6 juillet 1988
6 juillet 1988
Bernard de Saint-Affrique, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, M.
Source officiellePage 20 sur 229