CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 788 résultats pour « Benoit MARTIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

68f1cd7e2f77035fb0bf7ea6

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

MARTIN DE LA MOUTTE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de A. CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.S.

Source officielle

Page 20 sur 90

← PrécédentSuivant →
TA

9ème chambre

DTA_2206536_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, premières conseillère, - et les observations de Me Ferdi-Martin, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e34a

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie MARTIN-HUMBERT, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 022820 du

Source officielle
CC

civ2

61372155cd580146773f2ea8

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Marc C..., ... à Saint-Girons (Ariège), prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de son fils mineur Benoît, 5°) de M. Eric B..., demeurant ...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01367_20220616

Admin. Appel

16 juin 2022

16 juin 2022

F et Benoit Angot, M. et A D et K B, A et M. C et Philippe Hermozo, M. I M, A H E, A J Q, A R G et A et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b042

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

FRITZ, Greffier, La COUR d' APPEL de BORDEAUX, PREMIÈRE CHAMBRE SECTION B, a, dans l' affaire opposant : Madame Roselyne, Bernadette, Chantal X... épouse Y..., née le 01 Juillet 1941 à SAINT MARTIN

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00010

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Dinno santé ; constitution des dossiers administratifs ; formation initiale des patients et de leur famille ; mise en place d'une permanence pour répondre aux attentes des patients et les guider au besoin

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07f1ccdc6046d47d1af6c

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TOULOUSE JUGEMENT DU 27 avril 2026 ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SASu CHEVALIER Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a88aeccdc6046d47859f18

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 12 janvier 2026 RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS TRANSPORTS PYRENEES COMMINGES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a88b03cdc6046d4785a062

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 12 janvier 2026 RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS TRANSPORTS CANTAL AUVERGNE Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2305292_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

B A, représenté par Me Marine Martin-Pigeon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 février 2023 par laquelle le préfet des Yvelines a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:453370.20220727

Admin. suprême

27 juillet 2022

27 juillet 2022

application du décret n° 2013-858 du 25 septembre 2013 relatif à la retenue pour le logement et l'ameublement des agents civils du ministère de la défense et des militaires affectés en Guadeloupe, en Martinique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be32

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

RIGAULT, avoués assisté de Me Martine CAJARC-LAGARRIGUE, avocat Monsieur Yves Y... né le 30 Avril 1959 à NANTES (44000) de nationalité française Demeurant... ... ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200371

Cassation

18 février 2010

18 février 2010

X..., dont le père est décédé le 18 novembre 2004 sur un chantier, a contesté le refus de verser le capital-décès que lui a opposé la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne (la caisse) pour

Source officielle
CC

soc

61372343cd580146774077f3

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

Jean A..., demeurant Saint-Martin-sur-Verre, 81140 Castelnau de Montmiral, 6 / de M. Rabbah D..., demeurant 18, place Saint-Martin Lodies, 81100 Castres, 7 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a59

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2015.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100302_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

A, représenté par Me Benoît, demande au tribunal : 1°) d'annuler le refus implicite du président de Tours Métropole Val de Loire d'inscrire à l'ordre du jour du conseil métropolitain l'abrogation de

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2103594_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Délibéré après l'audience du 11 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, Mme Benoit, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c054

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

de PARIS, toque : C 468 LES LABORATOIRES BESINS INTERNATIONAL, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 3 rue du Bourg l'Abbé 75003 PARIS Monsieur Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935ce

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

Patrick Y...sur le prix de vente de l'immeuble sis à Saint-Martin à hauteur de 66. 792, 20 €, - condamner M.

Source officielle