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1 892 résultats pour « Benjamin Jami Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème Chambre

670d729664f81b1bb310fde2

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

2] [Localité 5] représentée par Me Laure CHRISTIAEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0855 DEFENDERESSE Société SCCV PLESSIS MAINTENON [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Benjamin

Source officielle

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TJ

TPX DE GONESSE

6a10b3d5cdc6046d479c4fa8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[N] - Dossier Copie exécutoire délivrée le : à : Maître JAMI COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL DE PROXIMITE DE GONESSE [Adresse 1] [Localité 2] --------------------

Source officielle
CA

Chambre Civile

6684eaf9a0de54ff609f7f18

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

GIRARD, avocat au barreau de BLOIS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 31 Août 2021.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0e35c25a97f0381f536c

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

du Directoire [Adresse 4] Domicile élu au Cabinet de la SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

63bfb3175e2fbe7c90043810

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me SABATIER Lucas, substituant Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de LYON Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

1ère Chambre

60321315eb8f2b4ae15298ef

Appel

24 avril 2018

24 avril 2018

au barreau de LYON et Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON SAS REAL HOPE dont le siège est sis [Adresse 1] APPELANTE Représentée par Me Alexandre DAZIN de la SCP LACHAUD

Source officielle
TJ

JEX

678023a69c3ba90f51dc2e2b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Demandeur et créancier poursuivant ayant pour avocat constitué Maître Benjamin BUSQUET représentant la SCP AVOCATS LIBERTE avocat au Barreau de pour avocat plaidant Maître Quentin PELLETIER représentant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fdb0b331007b29f933e90e8

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

SARFATI de la SELARL INTERVISTA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1227 Madame [G] [N] née le [Date naissance 2] 1971 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Benjamin SARFATI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93017

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

née le 29 Avril 1969 à LORIENT (56) ... 56270 PLOEMEUR ayant pour avocat Me Corinne ROUDIERE, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2013/ 1311 du 02

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65b35e131d7564000872dd01

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ROC PVC INDUSTRIE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Benjamin MULLER, avocat au barreau de BORDEAUX Me Clémence DARBON, avocat au

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CA

3e chambre

603316a6f5991a886ff23d6e

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

cour : Jugement rendu le 18 Août 2015 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 01 N° RG : 11/07212 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benjamin

Source officielle
TJ

Référés

6a160f53cdc6046d47088982

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

au barreau de BAYONNE, avocat plaidant, vestiaire : 59 Madame [I] [E] épouse [F], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Cécile CANDAU, avocat au barreau de BAYONNE, avocat plaidant, vestiaire : 59

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e53

Cassation

2 septembre 2003

2 septembre 2003

rapport de M. le conseiller référendaire VALAT, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN avocats

Source officielle
TJ

Pôle social

69ea6433cdc6046d474b69b4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[W] [V] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Emmanuel RIGLAIRE, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me DEBAVELAERE DEFENDERESSE : CARSAT HAUTS DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée

Source officielle
TJ

Pôle social

68700232b8daa57c7f668583

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle précise avoir été la cible de nombreuses procédures disciplinaires injustifiées, lesquelles n’ont jamais abouti et ne comportaient aucune justification légitime.

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TJ

Première Chambre

66ad36e2d5af8a921ece3059

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

NEXITY LAMY, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Laetitia GERNEZ, avocat postulant au barreau du Val d’Oise, et assistée de Me Benjamin PORCHER, avocat plaidant au barreau de Paris

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d9e2c432ce7d11a70034

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [M] [I] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

69cd8f3bcdc6046d47ca3e80

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

LIBLIN Le Le Greffier Me Alexandre DIETRICH Me Benjamin LIBLIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 DEMANDERESSE : S.A.S.

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CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139a

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

née le 04 Février 1990 à VILA DO CONDE (PORTUGAL) ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Monique CASIMIRI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

67ef6e2547c7caf29d4c4fc1

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

commerce de Valenciennes APPELANTE SASU Baudelet prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège [Adresse 4] Représentée par Me Benjamin

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