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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110564

Cassation

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110160

Cassation

6 mars 2024

6 mars 2024

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme [G], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110621

Cassation

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de M. [Y], de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110683

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de Mme [M], après débats en l'audience publique du 22 octobre 2024 où étaient présentes Mme Champalaune

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110684

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110574

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110150

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110328

Cassation

21 mai 2025

21 mai 2025

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [I], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110343

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de Mme [X], après débats en l'audience publique du 25 mars 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, président

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110206

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110130

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

61372558cd5801467741cee3

Cassation

15 janvier 1991

15 janvier 1991

cassation, pris de la d violation des articles 1382 du Code civil, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Hérisson de Beauvoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2517651_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

B... était affecté, à la date de la décision attaquée, à l’hôpital Beaujon situé dans les Hauts-de-Seine.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1913483_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Mme A, née le 18 mars 1950, a été prise en charge le 11 avril 2018 à l'hôpital Beaujon, établissement relevant de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) où elle a fait l'objet, le lendemain,

Source officielle
CA

Référés

686611df957d68b57534e372

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

avocat plaidant au barreau de PARIS et par Me Estelle GARNIER, avocat postulant au barreau d'ORLEANS Demanderesse, suivant exploit de : - Me Marc FARRUCH, de la SCP Marc FARRUCHE et Morgane BEAUDOUIN

Source officielle
CC

civ3

61372177cd580146773f3f8d

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Beauvois, rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Gautier, Valdès, Peyre, Darbon, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

61372147cd580146773f2744

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

Beauvois, rapporteur, MM. Y..., Gautier, Valdès, Capoulade, Peyre, Darbon, Mlle Fossereau, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

60794c4b9ba5988459c4528d

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Beaubois fut reconnu responsable, son fils Olivier, dont le père était M.

Source officielle
CC

civ3

61372105cd580146773f0573

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Beauvois, rapporteur ; MM. Y..., X..., Gautier, Capoulade, Bonodeau, Peyre, Darbon, conseillers ; MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ3

6137210dcd580146773f097b

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

Beauvois, rapporteur, MM. B..., Y..., Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Z..., M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M.

Source officielle

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