Barbera, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er décembre 1997 par le tribunal d'instance de Montpellier (contentieux des élections prud'homales), la concernant, LA COUR, en l'audience publique

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 avril 2021, la SAS Araquelle et la SAS Colombe, représentées par Me Barbeau-Bournoville, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision

  Devant la Commission, elle est représentée par Francesc Casares Potau et Joan Agustí Maragall, avocats au barreau de Barcelone.

[C] [F] demeurant [Adresse 7] [Adresse 8] [Adresse 6] Représentée par Me Philippe GRAS de la SCP COULOMBIE-GRAS-CRETIN-BECQUEVORT-ROSIER-GILLIOCQ-BARBEAU-BOU RNOVILLE-AARON, avocat au barreau de PARIS

, évoqués au point précédent, donnés en location par Mme B, alors que les commune de Graveson et de Barbentane sont comparables, que les appartements, contrairement à la maison, sont exposés aux nuisances

Z... , pour se cacher de leurs poursuivants, avaient pénétré dans la centrale EDF, pourtant protégée par de haut murs, hérissés par endroits de plusieurs rangées de fils de fer barbelés et dont l'extrême

#xa0;      Rend la décision suivante :   EN FAIT           Le requérant, né en 1921, est un ressortissant espagnol domicilié à Barcelone

#xa0;    Rend la décision suivante :   EN FAIT             La requérante est une société commerciale, créée en 1977 et domiciliée à Barcelone

D un permis de construire pour la surélévation d'une maison existante sur un terrain situé 7 B rue de Barcelone, ainsi que la décision rejetant implicitement leur recours gracieux ; - l'arrêté du 15

d'évacuation des eaux, dont l'emplacement se situait sur une parcelle appartenant à la commune ; que l'expertise démontrait que les propres défauts du mur du béal, à savoir l'absence de drain, de barbacanes

D'UN MUR DE SOUTENEMENT, QU'IL SOUTENAIT CEPENDANT UN REMBLAI DONT LE POIDS AVAIT ROMPU PEU A PEU L'EQUILIBRE DE SES PAROIS, QUE LES EAUX DE RUISSELLEMENT S'INFILTRAIENT PAR LE REMBLAI SANS QUE DES BARBACANES

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société carrosserie le Dauphin, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... de Barbaran

Gérard X..., demeurant ... à Barbazan-Debat (Hautes-Pyrénées), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Paul X..., demeurant Petit Chemin d'Arles, 13570 Barbentane, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 février 1998, où étaient présents : M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie Y..., demeurant HLM La Barbacane, appartement 13, 11130 Sigean, en

Perpetua de Mogoda - Barcelone (Espagne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1996 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile et commerciale), au profit : 1 / de la société Patrelle

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Giave, société anonyme de droit espagnol, dont le siège est 110 Carretera de Ribes, 05820 Les Franqueses - Barcelone

Par jugement du 10 décembre 2009, le tribunal d'instance de Marseille a : condamné [M] [P] à mettre en place à l'intérieur du mur érigé par ses soins un système de barbacanes ou tout autre dispositif