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13 745 résultats pour « Aurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69e9daf2cdc6046d473b7690

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Et prononcé, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Frédéric LESVIGNE, Président de Chambre, Assisté d'Aurélie DULONG, Greffier assermenté, J U G E M E N T Par acte du 31 mai 2024 la BNP PARIBAS

Source officielle

Page 20 sur 688

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TJ

Chambre 29 / Proxi fond

67895638428384b762e623e4

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Localité 5] Téléphone : [XXXXXXXX01] ou 77 @ : [Courriel 7] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/07982 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z3HU Minute : 25/00023 Monsieur [N] [I] Représentant : Me Aurélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89550

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

ASSURANCES GENERALES DE FRANCE Mme Annick Z... épouse LE MOALIGOU Melle Aurélie A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906e7

Appel

27 mai 2013

27 mai 2013

---ooOoo--- Le couple Céline X... et Benoît A... ont eu ensemble deux enfants : - Noémie née le 14 février 2001, - Aurélie née le 28 septembre 2004.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205292_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

B C et des sociétés Interparking France, Menton Parc Auto, Aménagement et Technique Urbaines, Agnes Sourd-Tanzi, Catérina et Marc Aurel, Eau et Perspectives, EMGC, TP Spada, SMBTP, Fayat Bâtiment et des

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007865489

Admin. suprême

14 septembre 1994

14 septembre 1994

Vu la requête enregistrée le 23 novembre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Aurélie X..., demeurant ... 147 à Fleury-les-Aubrais (45400) ; Mlle X... demande que le

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

6712a1236a642c49b8713132

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 217 Monsieur [S] [V] Représentant : Me Valérie GRIMAUD, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 217 C/ Madame [F] [V] EPOUSE [O] Représentant : Me Aurélie

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

677ec9f1b01eea4cf01a2875

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 9/Section 1 Affaire : N° RG 23/07587 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YATP Numéro de minute : 25/8 Etablissement public POLE EMPLOI Représentant : Me Aurélie

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CA

1ère Chambre

68ef2a7a1643bddf8ff84db5

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

attaquée : AU FOND Juridiction : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT MALO --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [W] [G] épouse [F] Représentée par Me Aurélie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68df5a4121a269c127203b48

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

barreau de PARIS - N° du dossier E000AKT7 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 02 OCTOBRE 2025 (n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI, conseiller désigné par le premier président, Assisté de Aurelie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68df5bc9cf4e7f1c37e1cb91

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, toque : J151 - N° du dossier 20161806 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 02 OCTOBRE 2025 (n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI, conseiller désigné par le premier président, Assisté de Aurelie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6960e7edcdc6046d47bc8af3

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI, conseiller délégué, Assisté de Aurelie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6960ec99cdc6046d47bcf14f

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du dossier 20250040 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI, conseiller délégué, Assisté de Aurelie

Source officielle
TJ

Chambre 3 - JEX mobilier

67536aa46456959dfb714732

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

INTRUM DEBT FINANCE AG GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : CCC DÉLIVRÉES LE : A : la SELARL BLG AVOCATS Me Aurélie CUZIN CCC notifiées LRAR + LS LE : A : Monsieur [E] [P] S.A.

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

69d892c9cdc6046d47bbd7df

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

MAKOSSO ORHON, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 31 - N° du dossier E000HSZ5 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI, conseiller délégué, Assisté de Aurelie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69d892cfcdc6046d47bbd84a

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SELARL CADIOU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : B0656 - N° du dossier [U] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI, conseiller délégué, Assisté de Aurelie

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CA

Chambre civile TGI

667d00cf2439f45aaa0425dd

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[T] [O] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie BIJOUX, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Mme [H] [M] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Aurélie BIJOUX, avocat au

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

686765459f40b42a26419d64

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Intimée : Madame [J] [S] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 03 JUILLET 2025 (n° , 1 page) Nous, Valérie DISTINGUIN, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

686765499f40b42a26419da0

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PARIS - N° du dossier E0009KP4 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 03 JUILLET 2025 (n° , 1 page) Nous,Valérie DISTINGUIN, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6785fdafe1c1941b1ee98151

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

chambre sociale ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL F N° RG 24/05913 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QOVV ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [M] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie

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