Copie exécutoire : Me Arthur HAMEL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

Arthur A, demeurant chez M. B ... ; M.

fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution de la décision, en date du 16 octobre 2025, par laquelle le chef d’établissement du collège Arthur

la décision du 24 juillet 2025 par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a accordé le concours de la force publique pour procéder, à l'expulsion du logement qu'elle occupe à Nice, au n°6 de la rue Arthur

C/ MACIF SUD-OUEST PYRENEES ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du quinze Octobre deux mille deux par Arthur ROS, Conseiller, La COUR d'APPEL

Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales pris sous l'angle de l'impartialité, en raison d'une gestion irrégulière du dossier d'assistance éducative des enfants mineurs Arthur

Ayant pour avocat Me Arthur DA COSTA, membre de la SELARL LUGUET DA COSTA, avocat au barreau d'ORLEANS Madame U... G... née le [...] à PARIS (75013) [...] [...]

Arthur", Boen (Loire), 5°/ de Monsieur Bernard C..., demeurant "H...

décembre 1994 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre, Section B), au profit : 1°/ de la société Promoliterie, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ de la société Cabinet Arthur

Marc-Arthur X, commissaire-priseur, demeurant ... ; M.

Il ressort des pièces du dossier qu'Arthur vit en garde alternée chez sa mère, qui réside sur le territoire de la commune de Rennes (à 400 mètres du collège Emile Zola et à 900 mètres du collège Anne de

5 000 193 MARIA REYES BENITEZ ARTHOUS 194 MARIA DEL ROSÁRIO BENITEZ ARTHOUS 195 ROCIO BENITEZ ARTHOUS 196 MARIA DEL CARMEN BENITEZ ARTHOUS 197 JESÚS BENITEZ ARTHOUS 198 MIGUEL ANGEL BENITEZ Y ARTHOUS

ARTHUS BERTRAND [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Anne-christine PEREIRA, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier AB/VILLE INTIMEE Nous, L.

SINOUHE IMMOBILIER AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Arthus NOEL de la SELEURL PONROY NOËL - #A0880 ORDONNANCE DE CLÔTURE RECTIFICATIVE Nous, Diana SANTOS CHAVES, Juge Assisté de Christian GUINAND

ANCIEN DU CODE CIVIL QUI ACCORDAIT DES ALIMENTS AUX ENFANTS ADULTERINS DANS LA SUCCESSION DE LEUR AUTEUR, L'ACTION EN PAIEMENT D'UNE PENSION ALIMENTAIRE FORMEE CONTRE LES HERITIERS DE SYLVIA, JEAN, ARTHUR

Arthur, contre le jugement de la juridiction de proximité de VILLEURBANNE, en date du 14 novembre 2005, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 80 euros d'amende ; Vu le mémoire personnel produit

ARTUS INTERIM APPELANTE : Madame Dominique X... ... 86360 CHASSENEUIL DU POITOU Comparante Assistée de Me Isabelle MATRAT-SALLES (avocat au barreau de POITIERS) Suivant déclaration d'appel

Madame Z..., vous qui êtes représentante RH Artus, vous m'aviez assuré que j'avais tout à fait ma place dans la société lors de notre précédent entretien... On attend quoi chez ARTUS ?